Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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mapupuce
Messages : 22
Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 14:42

Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par mapupuce »

Bonjour

Je suis nouvelle secrétaire (2 mois) et je dois faire les registres des arrêtés de personnel et public pour ma commune de 630 habitants.
J'ai pu lire qu'il faut 2 tables : une chronologique et une thématique.
Pour la thématique, pouvez vous m'aider en me donnant des intitulés?
je vous remercie
Valérie
marielaure32
Messages : 85
Enregistré le : mar. 3 janv. 2012 17:02

Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par marielaure32 »

Bonjour,

Pour les tables thématiques, nous utilisons ici la nomenclature ACTES qui est utilisée lors de la télétransmission au contrôle de légalité.

Bonne journée!
mapupuce
Messages : 22
Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 14:42

Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par mapupuce »

Bonjour
merci pour votre réponse. Je vais regarder ça.
Bonne journée
Pascal-rh
Messages : 61
Enregistré le : mar. 3 avr. 2018 13:53

Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par Pascal-rh »

Bonjour,

Compte tenu du fait que la table thématique n'est pas obligatoire pour le registre des arrêtés ( contrairement au registre des délibérations )

Nous préférons utiliser pour le registre des arrêtés du personnel, une table de classement par ordre alphabétique sur le nom de l'agent ( la colonne
thématique ne servant que de complément à une recherche ).

Lors de consultation il est plus facile de chercher sur un nom ; plutôt que de regarder tous les arrêtés du même thème. :lol:

Cordialement.
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