Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, général, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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mapupuce
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Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 14:42

Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par mapupuce » jeu. 22 mars 2018 15:32

Bonjour

Je suis nouvelle secrétaire (2 mois) et je dois faire les registres des arrêtés de personnel et public pour ma commune de 630 habitants.
J'ai pu lire qu'il faut 2 tables : une chronologique et une thématique.
Pour la thématique, pouvez vous m'aider en me donnant des intitulés?
je vous remercie
Valérie

marielaure32
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Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par marielaure32 » ven. 23 mars 2018 11:08

Bonjour,

Pour les tables thématiques, nous utilisons ici la nomenclature ACTES qui est utilisée lors de la télétransmission au contrôle de légalité.

Bonne journée!

mapupuce
Messages : 5
Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 14:42

Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par mapupuce » ven. 23 mars 2018 14:35

Bonjour
merci pour votre réponse. Je vais regarder ça.
Bonne journée

Pascal-rh
Messages : 61
Enregistré le : mar. 3 avr. 2018 13:53

Re: Table thématique registre arrêtés du personnel et public

Message par Pascal-rh » mer. 4 avr. 2018 14:33

Bonjour,

Compte tenu du fait que la table thématique n'est pas obligatoire pour le registre des arrêtés ( contrairement au registre des délibérations )

Nous préférons utiliser pour le registre des arrêtés du personnel, une table de classement par ordre alphabétique sur le nom de l'agent ( la colonne
thématique ne servant que de complément à une recherche ).

Lors de consultation il est plus facile de chercher sur un nom ; plutôt que de regarder tous les arrêtés du même thème. :lol:

Cordialement.

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