Convocation absence quorum

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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Convocation absence quorum

Message par stefalb »

Bonjour a tous,
J'anticipe sur ma réunion de conseil de ce soir : depuis quelques temps nous sommes juste au niveau des conseillers.
Si ce se soir je n' ai pas le quorum, est ce que je peux reconvoquer tout le monde par mail, dès ce soir, pour une nouvelle réunion mardi ?
Je n'ai jamais eu ce cas.
Peut on procéder de la sorte ?
Merci de vos réponses et bonne journée. :)
Aurore72
Messages : 206
Enregistré le : lun. 10 avr. 2017 15:57

Re: Convocation absence quorum

Message par Aurore72 »

Bonjour,

Oui, c'est possible, le délai est de 3 jours francs avant la réunion pour la convocation des élus par voie dématérialisée.

J'espère juste pour vous que vos élus consultent leur boîte mail le week-end sinon vous risquez de vous retrouver dans la même situation.

Cordialement,
VANESSA
Messages : 78
Enregistré le : mer. 22 mars 2006 13:33

Re: Convocation absence quorum

Message par VANESSA »

Bonjour,
Avez-vous l'accord de l'ensemble des membres du Conseil Municipal pour l'envoi des convocations par mail?
Chez nous ce point a été discuté en conseil et j'ai fait vérifié leur adresse mail et fait signé chaque conseiller.
C'est un gain de temps et d'économie.
Bonne journée.
Vanessa
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Convocation absence quorum

Message par stefalb »

Oui je leur avais fait signer un accord en début de mandat pour les convocations dématérialisées.
Nous avons notre delib de DETR à prendre avant le 15 février donc les délais sont serrés !
Merci beaucoup pour vos réponses et bon week-end :)
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