Adoption des PV de conseil

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Adoption des PV de conseil

Message par stefalb »

Bonjour à tous,

Aujourd’hui, j'ai deux questions sur les PV de conseil :)
    En juin nous avons désigné les délégués en vue de l'élection des sénateurs. La Préfecture avait fourni un PV à remplir.
    Doit-on faire adopter ce PV lors de la séance suivante ?? ... Pour moi, non mais j'ai un doute ?
      Lors de ma dernière réunion nous n'avons pas eu le quorum, j'ai quand même fait un PV "de réunion" mais que sur les questions diverses.
      Dois-je le faire voter ?

      Merci d'avance pour vos réponses et bonne journée :)
      Répondre