Bonjour à tous
Nous sommes une petite commune.
Le Maire souhaite diviser son indemnités par deux et supprimer celle des adjoints... si si si ça existe ...on verra si ça passe au conseil!
Il me semble avoir vu que pour les petites communes l indemnité de l élu devait être obligatoirement au maximum? Ai je ben compris?
Je vous remercie.
Karoll
Indemnités élus revues à la baisse voir... supprimées! !!
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Re: Indemnités élus revues à la baisse voir... supprimées! !!
Bonjour,
L'indemnité est automatiquement au plafond, pour diminuer ou supprimer l'indemnité de Maire et ou des Adjoints, il faut bien passer par une délibération du Conseil Municipal. Je ne suis pas sûre que si cette délibération est votée, il vous reste des adjoints...
L'indemnité est automatiquement au plafond, pour diminuer ou supprimer l'indemnité de Maire et ou des Adjoints, il faut bien passer par une délibération du Conseil Municipal. Je ne suis pas sûre que si cette délibération est votée, il vous reste des adjoints...
Re: Indemnités élus revues à la baisse voir... supprimées! !!
Il faudra bien qu'il reste au minimum 1 adjoint. Sinon oui c'est tout à fait possible, beaucoup de petites communes dans mon coin le font; une simple délibération suffit.
Re: Indemnités élus revues à la baisse voir... supprimées! !!
Merci pour vos réponses...il m'en reste 2 sur 3!!!
Karoll
Karoll