Elue et nom de famille

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zelda55
Messages : 239
Enregistré le : ven. 6 sept. 2013 10:33

Elue et nom de famille

Message par zelda55 »

Bonjour,

Une élue a divorcé, est-ce que je peux (ou dois) changer son nom d'épouse pour son nom de naissance, par exemple dans le compte-rendu du Conseil, convocation ou autre document ? :?:
Lecat
Messages : 3475
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Elue et nom de famille

Message par Lecat »

Il faut le lui demander : elle peut avoir divorcé tout en gardant la possibilité d'utiliser le nom de famille de son ex-époux comme nom d'usage.
zelda55
Messages : 239
Enregistré le : ven. 6 sept. 2013 10:33

Re: Elue et nom de famille

Message par zelda55 »

Je sais qu'elle ne veut pas du nom de son ex époux.
Lecat
Messages : 3475
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Elue et nom de famille

Message par Lecat »

Alors vous avez déjà votre réponse. :) Oui, il faut dorénavant réutiliser son nom de famille dans toute communication.
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