Avenir des petites mairies

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zelda55
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Avenir des petites mairies

Message par zelda55 »

Bonjour,

Secrétaire de mairie dans un petit village, je m'aperçois que l'intercommunalité prend peu à peu mais rapidement des compétences aux communes. Que pensez-vous de l'avenir des mairies de villages, seront-nous encore là dans 10 ans?
Sans parler de la dématérialisation, qui je pense au final amènera la disparition des petites perceptions.
Qu'en pensez-vous? J'aimerai connaître les avis d'autres personnes.
Lecat
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Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

En court : je ne m'attends pas du tout à être encore secrétaire de mairie d'ici la retraite. Vu le nombre de compétences qui partent au fur et à mesure, à un moment ou un autre les communes, dont la mienne, baisseront notre nombre d'heures. Ça me paraît inévitable.
Pour ma part, je me tâte de savoir si à ce moment-là je tâcherai de pallier ça en travaillant pour plusieurs mairies au lieu d'une, ou bien en intégrant carrément la communauté de communes. Dans le second cas, ce qui m'inquiète un peu c'est qu'avec les seuils de population envisagés déjà aujourd'hui, à 20.000 habitants, ce sera une communauté de communes très étendue, où le contact direct avec la population s'en ressentira, et donc grandement le type de travail que ça supposera. Sans compter que le lieu de travail lui-même, au lieu d'être à 10 km de chez moi, pourrait bien être à 35 km, et sans le train. Dans ce dernier cas, je ferait peut-être aussi bien d'aller travailler en ville, à laquelle au moins le train conduit.
Prune 37
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Enregistré le : mar. 3 août 2010 15:59

Re: Avenir des petites mairies

Message par Prune 37 »

zelda55 a écrit : l'intercommunalité prend peu à peu mais rapidement des compétences aux communes
Oui, mais les communes sont toujours là...
Avant qu'un politique ait le courage de les supprimer, je pense qu'il peut se passer plus de 10 ans! Car, vu le système d'élection, il faudrait surement supprimer le Sénat avant d'arriver à supprimer les petites communes :roll: :roll: :roll:
Après , il y a petites et petites (moins de 200 habitants par ici, c'est assez courant!).
Lecat
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Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

Je ne vois pas du tout des communes être supprimées ou fusionnées rapidement. Je pense qu'à peu près tout le monde sait que ce serait très impopulaire presque partout, en particulier en milieu rural.
Cependant, si au sens propre, légal, la fusion des communes n'est pas en route, en réalité c'est bien ce qui est en train de se produire, par le transfert de plus en plus de compétences aux communautés de communes. L'idée est bel et bien de vider au fur et à mesure les communes de leur substance, pour arriver presque au même but qu'une fusion des communes mais sans avoir l'air de la faire.
Cela dit, je ne sais pas par chez vous, mais par chez moi la manœuvre est devenue claire pour la quasi-totalité des habitants, même les moins connectés. Et je n'ai pas trouvé, dans notre ruralité, beaucoup de gens pour trouver que l'extension des communautés de communes à 20.000 habitants serait une bonne idée (en fait, je n'en ai encore entendu aucun, mais c'est une précaution oratoire, parce qu'il doit bien y en avoir quelques-uns).

Bref, ce qui se dessine c'est bien des communes qui seront peu à peu des coquilles vides. Ça va peut-être prendre, mettons, encore quinze ans pour que le phénomène soit achevé, mais je ne vois pas le mouvement s'arrêter, vu que les deux grands partis soutiennent l'idée, du moins au niveau national (au niveau local, c'est plus compliqué).
GHM
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Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Avenir des petites mairies

Message par GHM »

Le problème comme pour toutes les réformes qui tiennent au maillage territorial, c'est que ce sont des réformes pensées PAR et POUR des Parisiens (ou tout du moins par des urbains). Là où la logique se tient tout à fait en milieu urbain ou péri-urbain (notamment dû à l'extension de l'espace urbain de nombreuses communes se touchent les unes aux autres et où il suffit de traverser la rue pour changer de commune), et où les fusions de communes se feraient je pense sans trop de problèmes au niveau de la qualité du Service Public, logique identique pour les CC, CA et CU en zone urbaine.

Cela est un tout autre problème en zone rurale, avec pèle-mêle des communes distantes de 10 kms voir plus, un réseau de transports beaucoup moins développé, le fait que les mairies des petites communes soient le dernier service public accessible pour la grande majorité des habitants. Tout cela fait que si une réforme de cette ampleur devait se faire cela passerait nécessairement par une dégradation très importante de la qualité de service pour les populations rurales. De plus, la fixation du seuil minimal des CC à 20 000 habitants sera une catastrophe dans nombre de territoires ruraux.

Quant au problème des transferts de compétence, hormis les transferts obligatoires de par la loi (je pense notamment à l'élaboration des PLUI), tous les transferts de compétence sont décidés librement par les communes. En clair, si votre commune ne veut pas transférer la compétence et bien elle ne le fait pas. Jusqu'à ce qu'ils arrivent un jour à les rendre obligatoires eux aussi.
Lecat
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Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

Je crois qu'on a globalement la même analyse (ce qui est à la fois rassurant et inquiétant).

Pour le point particulier du transfert des compétences, le truc c'est qu'il y a le transfert obligatoire, et le transfert en théorie non obligatoire mais déguisé.
Je m'explique : ainsi, quand où on oblige toutes les communes à appartenir à une communauté de communes, et qu'on oblige ensuite toutes les communauté de communes à posséder un nombre plus élevé de compétences obligatoires... on oblige alors les communes à transférer des compétences en plus. C'est détourné, mais effectif. Et à un moment, une fois que vous avez transféré les compétences "qui ne font pas mal" (comme le tourisme et les déchets, par exemple), il faut en trouver d'autres...

Par ailleurs, si les communes ont transféré la compétence, mais au départ à une petite échelle intercommunale locale, qui faisait que toutes les communes étaient toujours un relais pour les habitants sur la compétence déléguée, mais qu'ensuite le Préfet oblige cette petite structure intercommunale à intégrer une très grosse structure intercommunale, là où il y avait au départ un transfert raisonné de la compétence (où la commune gardait la main et le contact), on a au final un transfert à un organisme très éloigné, sans pour autant l'avoir voulu. C'est par exemple ainsi que dans ma commune et dans presque tout le département l'eau et l'assainissement sont gérés par une grosse structure qui se trouve à la ville préfecture du département, à 35 kilomètres. Et que je ne peux plus rien pour les habitants à ce sujet ou presque...
taillam
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Re: Avenir des petites mairies

Message par taillam »

Salut à tous et toutes,

Personnellement (et ça n'engage que moi), je pense qu'à plus ou moins long terme, les communes seront toujours là, bien qu'on commence à voir des rapprochement de petites communes (pour continuer à percevoir les subventions de l'état), mais que le personnel lui va disparaître.
Je m'explique. Je pense que d'ici peu, les mairies vont sous-traiter un peu tous les services. Au niveau technique, il restera en poste quelques polyvalents pouvant parer au plus pressé, mais tout le reste passera par des entreprises privée sous convention (appel d'offre et cahier des charges pour une durée déterminée). Idem pour l'administratif, ou du moins la compta. Un opérateur de saisie sera suffisant en mairie et la télétransmission directement au trésor public ou à un cabinet comptable fera le reste. L'urba est déjà passé au mains des CC ou EPCI, ainsi que la voirie et la salubrité. Pour les communes ou une surveillance du stationnement est prévue, des entreprises privées feront le boulot.... etc.
Pour les mairies plus de frais de personnel, ou peu, Des prestataires à payer, avec une vue sur les délais d'intervention et sur le résultat.
Les communautés de communes font déjà baisser le nombre d'agent, et prenne déjà à leur actif des compétences anciennement communales.
Le budget de l'état état ce qu'il est, la dette nationale ne faisant qu'augmenter, nos élus vont devoir apprendre les économies dans tous les sens du terme, et ça implique non seulement un arrêt des projets mégalomaniaques, mais aussi malheureusement une restriction des charges communales, et dans nos villes française un des poste les plus important est la masse salariale.

J'ai encore 3 ou 4 ans à faire, mais je m'inquiète pour nos remplaçants.
Lecat
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Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

L'ennui étant que, contrairement à ce que croient souvent les élus eux-mêmes, il est en réalité fréquent qu'avoir les agents en interne coûte moins cher que de faire appel à des entreprises.
Ainsi, depuis que je suis parvenu à faire entendre à mes élus que mes collègues adjoints techniques, qui sont très compétents, ne coûtaient que 18 euros (chargés, tout compris, un café l'addition merci) à l'heure travaillée pour la commune, on ne parle plus de supprimer un poste dans la commune.
On pourrait d'ailleurs étendre cela à la comptabilité : un agent d'une entreprise privée coûtera toujours plus cher qu'un adjoint administratif ou un rédacteur compétent -- hors excès manifestes de certaines grosses structures, où le régime indemnitaire est parfois devenu complètement déconnecté de ce qui se passe dans la grande majorité des collectivités et établissements publics.

Le problème, au final, c'est donc plutôt d'embaucher des gens compétents et polyvalents.

Cela dit, ça n'enlève rien au fait que les structures intercommunales vident peu à peu à les communes de leurs compétences. On est bien d'accord, et d'autant plus que la vague 2016 des concentrations prévues par les SDCI s'est révélée finalement bien plus drastique que ce nous étions beaucoup déjà à craindre, il y a un an et demi.
GHM
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Re: Avenir des petites mairies

Message par GHM »

Nous ne pouvons qu'être d'accord je pense Lecat. Dans mon département le SDCI se résume à du grand n'importe quoi avec des nouvelles communautés de communes regroupant jusqu'à 98 communes, et dont le conseil communautaire comprendra 120 délégués. En bref totalement ingérable. Et surtout tellement éloigné de la vocation d'origine des SIVOM devenus Com de com par la suite, qui était de coopérer pour pouvoir réaliser des investissements que l'on ne pourrait faire seuls.

Et le pire dans tout ça c'est que sous couvert de rationnalisation et de recherches d'économies, on va arriver strictement à l'effet inverse; il n'y aura aucune économie issue de ces regroupements (ou du moins pas dans l'immédiat), on se retrouve avec des structures monstrueuses et une qualité de service au public qui va être en très forte baisse (particulièrement en zone rurale peu densément peuplée).
Lecat
Messages : 3474
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Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

Ici 42 communes au final pour la future communauté urbaine, dans laquelle en fait la grande majorité des communes ne seront pas "urbaines" du tout, sur un territoire de plus de 60 km de long... Et encore, comme tu l'observes justement, nous sommes loin d'être dans la pire situation d'extension. C'est bien plus prononcé encore dans certains départements.
Un territoire tellement important que les élus en arrivent à réfléchir à créer en son sein des "pôles territoriaux"... c'est dire comme la logique de concentration est devenue absurde. Et on va avoir un conseil des maires qui existera à côté du conseil communautaire, tant il est clair que, en effet, le conseil communautaire ne permettra pas de gérer les choses.

Avec la multiplication des compétences obligatoires, on arrive ici en fait à recréer pour les habitants une bonne vieille sous-préfecture d'avant la décentralisation, à la différence que le sous-préfet est élu par les conseillers municipaux de la ville-centre.
On voudrait que les habitants des communes rurales perdent toute foi en la politique locale qu'on ne s'y prendrait pas autrement... :(
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khaaly2
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Re: Avenir des petites mairies

Message par khaaly2 »

Pour réagir à la dernière phrase de Lecat :

Seulement pour les communes rurales, et c'est bien là l'objectif :

Mettre les élus ruraux en situation d'échec face aux administrés en augmentant leurs charges et en diminuant leurs ressources, du coup seulement 2 possibilités :

fusion des communes (à l'état incitatif, pour le moment...)
transfert des compétences vers un EPCI qui s'éloigne de plus en plus (du territoire comme de la réalité du terrain).

Un exemple (parmi tant d'autres) : La CC rurales où je travaille va fusionner avec une communauté d'agglomération ET une autre CC regroupant 4 communes pour 23K h, effet immédiat : (très) forte augmentation des taxes pour les administrés car les services ne seront pas gérés de la même manière (les réalités de terrain ne sont pas les mêmes entre une CC de 3500h et une CU de 80000....)

Quand je regarde au sud du département je vois des CC de 105 communes....

Pour ma part et au vu de la lecture que je fais des diverses déclarations ou textes le but est de faire disparaitre toutes les communes de - de 500 habitants d'ici 2022 (juste un ressenti pour le moment)
Lecat
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Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

De mon côté, c'est même davantage qu'un ressenti, malheureusement.
La disparition des petites communes (sauf en tant que coquille vide) est un objectif tout à fait déclaré chez certains élus nationaux, quitte à d'ailleurs souvent utiliser des arguments de comparaison absurde (qui oublient, par exemple, que des pays comme l'Allemagne ou les Pays-Bas ont une densité de population bien supérieure à la nôtre). Malheureusement, à l'échelle nationale tout se passe comme si gérer des services pour 100 000 habitants sur 20 km² était la même chose que gérer des services pour 100 000 habitants sur 2 000 km²...
GHM
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Re: Avenir des petites mairies

Message par GHM »

khaaly2 a écrit : Pour ma part et au vu de la lecture que je fais des diverses déclarations ou textes le but est de faire disparaitre toutes les communes de - de 500 habitants d'ici 2022 (juste un ressenti pour le moment)
Constat que je partage malheureusement. Par contre, je ne pense pas que l'Etat obligera les communes à se regrouper de manière péremptoire, il va tellement diminuer les dotations et couper les robinets que les petites communes n'auront plus le choix alors; et ça c'est tout simplement scandaleux.

Quand au point de vue de Lecat, c'est tellement vrai mais cela fait tellement longtemps que nos élites ne réfléchissent plus en terme d'aménagement du territoire, mais en terme de chiffres et de nombres. Tellement obsédés qu'ils sont par les Länders allemands, on l'a bien vu avec la fusion des Régions qui a été faite en dépit du bon sens et de l'aménagement du territoire.
Modifié en dernier par GHM le mar. 22 mars 2016 10:34, modifié 1 fois.
Lecat
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Re: Avenir des petites mairies

Message par Lecat »

Et ça a déjà commencé... Quand on regarde les motivations des fusions de petites communes, c'est quasiment invariablement pour deux raisons : continuer d'exister au sein d'une communauté de communes qui a été élargie sans demande des élus locaux, et pour les finances vu l'évolution des dotations.
Ça n'est quasiment jamais pour d'autres raisons.
sacharme
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Re: Avenir des petites mairies

Message par sacharme »

SAMU à tous

Par chez moi, les fusions de communes ne sont motivées que par la question financière des dotations ce qui est une vue à très court terme tellement les prochains gouvernements peuvent grignoter les engagements des précédents.

Au final, tout ce bazar va créer selon moi de la dépense supplémentaire, l’inverse de ce qui est promis.

Je pense que personne ici ne me contredira dans la fait que les grosses collectivités se donnent des moyens que n’ont pas les petites, en particulier celles qui ont par exemple moins de 50 agents. J’ai vu des CdC qualifiées de coquilles vides par des tiers, n’ayant que peu de missions tangibles aux yeux des habitants multiplier par 4 leur effectif en 4/5 ans, sans mission supplémentaire. Voire une se loger des locaux qualifiés par certains de ses propres élus de « château » ou de « Versailles » (j’espère qu’ils ne fréquentent pas ce site !). Le pouvoir ne fait malheureusement parfois que suivre ses attributs. Le DGS est fier de son bureau de 40 m2 aux frais des contribuables tandis que d’autres rament un bureau de 10m2. Et le faire savoir en politique prime sur le savoir faire.

Et en effet, que ce soit pour l’organisation de nos collectivités, pour le droit du travail, ou pour la mortalité sur les routes, il y en marre de voir les élus (quand ça les arrange) comparer la France à l’Allemagne ou aux Pays Bas. Et encore, on est sympa car maintenant il faut se comparer avec la Roumanie, la Pologne ou la Chine.

Je confirme aussi les coûts souvent bas de nos « petites administrations ». Le revirement des élus concernant la compétence eau/assainissement depuis 30 ans est éloquent. Pour la compétence déchets, certains melons surdotés iront dire aussi que ce n’est pas le rôle de « l’état » (en fait la FPT). Sauf qu’il y a tellement peu de concurrence privée que seule la régie permet des coûts raisonnables et stables. Et directement ou indirectement, ce sont les habitants qui paient cette compétence indispensable.

Toutes ces fusions se feront avec des régimes indemnitaires nivelés par le haut mais aussi avec de la casse sociale et psychologique pour les emplois transversaux (j’en fait partie après avoir géré une « boutique » de 25 agents avec des bouts de ficelle et une équipe « administration générale » inférieure à 2 ETP, moi-même compris). Voir des CdC qui vont couvrir quasiment des départements entiers est une aberration. On y trouvera un grand chef, et plein de sous chefs, comme dans les CR ou CD.

Les élus nationaux qui ont décidé de ces réformes ne seront pas là pour juger du résultat dans 10 à 15 ans. A ce jour, ils sont juste fiers d'avoir commis une "réforme". Je crois que certains d'entre eux devraient surtout se faire réformés eux-mêmes (c'est marrant de voir un gars qui a pris sa retraite à 57 ans, cumulant cette retraite, ses mandats, et une vie d'assisté, venir donner aux Français des leçons d'économie sociale). Quant aux élus locaux, certains sont favorables à des fusions pour espérer se donner plus d’assise dans leur future carrière politique.

Il y en a même qui voudraient "privatiser" la FPT. Ben voyons, ce sera tellement plus facile de placer les copains (actuellement, seuls, et c'est déjà trop, les DGS sautent avec les élections, ben là ce serait des couloirs entiers).

A bon extincteur, SAMU.
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