Bonjour,
Je débute en urbanisme et je patauge un peu.
Auriez-vous des modèles de DENCI pour tous les types de DP pour un PC de construction et un PC d'extension.
De plus auriez-vous des listes de pièces exhaustives à fournir pour chaque type de dossier ?
Je vous remercie par avance.
DENCI
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Re: DENCI
Bonjour,
je ne comprends pas vraiment non plus, parce que là c'est vraiment la base de la base...
Les DENCI sont parties intégrantes des formulaires de demande.
Pour les pièces, le code de l'urbanisme précise qu'elles sont les pièces à fournir pour chaque demande. A toute fin utile, vous pouvez vous référerez à la note explicative officielle 51434 * xx
et pour avoir accès à tout ça : https://www.service-public.fr/particuli ... roits/N319
normalement, sur service public, vous devriez avoir toujours les dernières versions des cerfas.
bonne lecture.
je ne comprends pas vraiment non plus, parce que là c'est vraiment la base de la base...
Les DENCI sont parties intégrantes des formulaires de demande.
Pour les pièces, le code de l'urbanisme précise qu'elles sont les pièces à fournir pour chaque demande. A toute fin utile, vous pouvez vous référerez à la note explicative officielle 51434 * xx
et pour avoir accès à tout ça : https://www.service-public.fr/particuli ... roits/N319
normalement, sur service public, vous devriez avoir toujours les dernières versions des cerfas.
bonne lecture.