Instruction ADS (prise de poste)

[lamonge]

Bonjour, est-ce qu'il y a des personnes qui sont ou ont été instructeur ADS (urbanisme) ?

Je cherche des guides/méthodologies/tutos sur l'instruction ADS et notamment sur l'application ADS 2007 suite à ma prise de poste.

Merci !

[Al Bundy]

Bonjour,

Meilleur qu'un forum, c'est une formation ADS avec le CNFPT qu'il vous faut. Avec le contexte, et par expérience, les formations se remplissent vite donc ne tardez pas à en demander (https://www.cnfpt.fr/trouver-formation).

En attendant vous disposez de pas mal d'informations sur internet, faîtes attention à la chronologie des articles que vous consultez car l'urbanisme évolue régulièrement : remplacement de la SHON par la SDP (2012), lois Alur, LCAP ou encore ELAN...

[NiCoK]

Sur les pratiques de l'instruction, je ne peux que vous encourager à vous inscrire au plus vite aux formations du cnfpt sur ce theme. Je me souviens avoir suivi une formation sur 5 jours notamment qui était très bien (après comme toute formation, cela va dépendre de l'instructeur) mais il y en a plusieurs autres.

Sur internet, à l'époque où j'ai commencé (2012) le ministère (je ne sais plus lequel) avait un site internet avec plein de fiche à l'intention des instructeurs qui m'avait bcp aidé mais malheureusement ce site a fermé il y a qq années et depuis je n'ai jamais retrouvé une ressource équivalente. Je ne sais pas si c'est revenu depuis.

Mais surtout lisez le code de l'urbanisme !!! Il n'y a rien de plus formateur. Alors tout ne vous concerne pas évidemment mais toutes les dispositions propres aux constructions, aménagements... doivent être lues (livre IV - Régime applicable aux constructions....partie L et R). C'est ce qui fera de vous un bon instructeur.

On voit trop souvent des instructeurs qui ont des pratiques erronées car ils n'ont pas lu le code et ils se basent sur les pratiques anciennes de leurs collègues ou sur des documents obsolètes. Quasiment toutes les questions que vous pouvez vous poser auront leur réponse dans le code. Le code c'est la base et personnellement, je trouve qu'il est plutôt agréable à lire, bien organisé, pas si compliqué que ça. (en tout cas le livre IV que je pratique quasi exclusivement)

[Al Bundy]

+1 avec Nicok pour la lecture du code de l'urbanisme. Lorsque j'ai commencé je me suis aussi fié aux coutumes plutôt qu'aux textes, et lorsque j'ai rencontré une juriste j'ai appris les fondamentaux : les textes rien que les textes. Un bon instructeur ADS est plus un juriste qu'un technicien/lecteur de plans : si les techniques de représentations et la lecture de plans sont fixes, le droit de l'urbanisme évolue beaucoup.

[Fanch]

Et je rajouterais qu'avec la mise à jour du site de légifrance, faites toujours bien attention à la date du texte consulté.

En effet, via les recherches rapides par internet, vous risquez fort de faire remonter des articles antérieures qui ne s'appliquent plus aujourd'hui, où dont la rédaction et le sens ont changés.

pour le logiciel, n'y a t'il pas une aide incluse (en général, dans les menus, et souvent en haut à droite) ? sinon contacter la société éditrice du logiciel, ou le service droit des sols de la DDTM, pour voir si elle n'a pas toujours un fascicule de formation, étant donné que c'était le logiciel qu'ils utilisaient

[Emmanuel Wormser]

et faites vous offrir un ouvrage récent sur l'instruction : celui qui traine dans la bibliothèque de votre service depuis 5 ans est totalement dépassé !

[adit]

Bonjour, et bienvenue dans le monde d'Alice au pays des merveilles.....
Oui, c'est un peu ça l'urbanisme.....Il y a tout et son contraire selon le sens ou l'on se place......et du vent..et ça change souvent

Je ne connais pas l'appli ADS 2007, et pour ce qui est des fascicules et des documents, il faut, comme il a été dit, faire attention au date de publication.
Même dans la lecture des post du forum, vérifier les dates.

Le CNFPT a en principe un calendrier bien rempli, avec des formations bien faites.
Les DDT font également des rencontres, ou des réunions d'information, ça créé le réseau de contact.
Les collègues, sont là aussi.

Bienvenue au club.....

[emer]

Et de bien connaître les outils permettant de rendre un projet acceptable (adaptations mineures, dérogations, cour commune etc.) qui ne le serait pas à la première lecture réglementaire.
Rien de mieux qu'un instructeur qui est de bon conseil...

[lamonge]

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses ! Je vais me renseigner pour une formation ADS via le CNFPT et me procurer un Code de l'urbanisme.

Par contre avec le télétravail et le manque de compagnonnage, personne n'est vraiment disponible pour m'apprendre concrètement l'instruction (la phase consultation des services : qui consulter, combien d'exemplaires adresser au pétitionnaire/mairie, la rédaction de l'arrêté, etc.).