déplacer un calvaire

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mapupuce
Messages : 22
Enregistré le : jeu. 22 mars 2018 14:42

déplacer un calvaire

Message par mapupuce »

Bonjour

j'aimerais savoir comment procéder, à qui demander lorsqu'on doit déplacer un calvaire qui va gêner le futur propriétaire du terrain dans ses travaux.

Excusez-moi pour les questions un peu naïves:
- le calvaire appartient à un propriétaire privé ? église ? commune ?
- à qui doit-on demander l'autorisation de le déplacer ?

en vous remerciant pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter.

bonne journée

Valérie
Muscardin
Messages : 657
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: déplacer un calvaire

Message par Muscardin »

Sauf exception, le calvaire appartient au propriétaire du terrain sur lequel il est implanté.

Il faut donc lui demander l'autorisation avant tout déplacement ; et il serait de bonne politique que le demandeur du déplacement paye un huissier qui fasse un constat de l'état actuel du calvaire afin de pouvoir réparer s'il y a dégradation.

Car c'est assez fragile.

Si par contre le propriétaire du calvaire est différent du propriétaire du terrain, il va falloir creuser un peu l'historique....
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