Bonjour
j'aimerais savoir comment procéder, à qui demander lorsqu'on doit déplacer un calvaire qui va gêner le futur propriétaire du terrain dans ses travaux.
Excusez-moi pour les questions un peu naïves:
- le calvaire appartient à un propriétaire privé ? église ? commune ?
- à qui doit-on demander l'autorisation de le déplacer ?
en vous remerciant pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter.
bonne journée
Valérie
déplacer un calvaire
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Re: déplacer un calvaire
Sauf exception, le calvaire appartient au propriétaire du terrain sur lequel il est implanté.
Il faut donc lui demander l'autorisation avant tout déplacement ; et il serait de bonne politique que le demandeur du déplacement paye un huissier qui fasse un constat de l'état actuel du calvaire afin de pouvoir réparer s'il y a dégradation.
Car c'est assez fragile.
Si par contre le propriétaire du calvaire est différent du propriétaire du terrain, il va falloir creuser un peu l'historique....
Il faut donc lui demander l'autorisation avant tout déplacement ; et il serait de bonne politique que le demandeur du déplacement paye un huissier qui fasse un constat de l'état actuel du calvaire afin de pouvoir réparer s'il y a dégradation.
Car c'est assez fragile.
Si par contre le propriétaire du calvaire est différent du propriétaire du terrain, il va falloir creuser un peu l'historique....