Bonjour,
Ma question est tout bête mais je suis prise d'un doute.
Un pétitionnaire dépose une DP pour une clôture avec un portail. Est-ce que les clôture sont considéré comme de la surface taxable?
Je pose cette question car la personne à oublié de compléter la déclaration des éléments nécessaire au calcul des impositions, et ca m'embeterais de lui faire un incomplet juste pour ca si ce n'est pas taxable.
Merci à vous pour vos réponses.
Pose d'une clôture
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3782
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Pose d'une clôture
et elle est où, la surface de plancher ou de stationnement ou du bassin ???
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Pose d'une clôture
La clôture ferait le tour de la maison.
j'avais un doute sur le fait que ce soit de l'emprise au sol.
j'avais un doute sur le fait que ce soit de l'emprise au sol.
Re: Pose d'une clôture
Bonjour,
Quand bien même elle génère de l'emprise au sol, gardez en tête que seules les créations de surface taxable, de piscine, de panneaux solaires au sol ou de stationnement sont soumis à TA.
Quand bien même elle génère de l'emprise au sol, gardez en tête que seules les créations de surface taxable, de piscine, de panneaux solaires au sol ou de stationnement sont soumis à TA.
Re: Pose d'une clôture
Ha ben non, de l'emprise au sol pour une clôture ? quand même pas !
C'est déjà suffisamment le boxon comme ça.
C'est déjà suffisamment le boxon comme ça.