Bonjour, et bonne année à tous.
Je vous souhaite une année sans contentieux et avec plein de bonnes et gentilles réponses de la part de vos DDT.
Je suis à la recherche d'idées : Une mairie veut installer une structure simple, mais en dur, pour faire un préau dans une école. L'emprise au sol est bien supérieure à 40 m². Y'a-t-il un moyen de s'affranchir de l'architecte ou pas ? Personnellement je ne vois pas mais si vous avez des idées ?
Préau
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Re: Préau
les années changent, mais les débats restent :p
bref, on est bien dans un permis à partir de 40 m² si il est bien fait application de R 421-14 b°) et u R421-17 f°)
et malheureusement non, pas d'astuce mis à part scinder le projet en plusieurs projets indépendants....mais y aura-t-il vraiment économie à procéder comme ça ?
bref, on est bien dans un permis à partir de 40 m² si il est bien fait application de R 421-14 b°) et u R421-17 f°)
et malheureusement non, pas d'astuce mis à part scinder le projet en plusieurs projets indépendants....mais y aura-t-il vraiment économie à procéder comme ça ?