Registres papiers

[TabDr]

Bonjour,

Encore une question à vous soumettre. J'ai fais des recherches mais je n'ai rien trouvé de concluant.
J'aimerais savoir s'il est obligatoire de tenir un registre PAPIER des autorisations d'urbanisme ou s'il est possible de tenir ce même registre par voie informatique.
Article de ref ?

Encore merci.
Bonne journée

[Muscardin]

Etant donné que l'on peut passer du registre informatique au registre papier en 1 clic qui s'appelle "imprimer", je ne vois pas trop l'intérêt de faire un registre papier spécifique ?

[Emmanuel Wormser]

j'ose croire que vous avez un RAA... et qu'il contient les arrêtés du maire (avec des précisions sur les dates d'affichage en mairie...)

[Muscardin]

Eh oui... Les arrêtés sont toujours en papier, avec un affichage papier qui prend plein de place, et les dates d'affichage de la demande et de l'arrêté....
Et vous qui en savez tant, ils nous prévoient quoi pour la dématérialisation des affichages et des registres ?

[Emmanuel Wormser]

certaines communes ont mis en place des écrans où les arrêtés défilent...
pas sûr que ça suffise !

[TabDr]

Etant donné que l'on peut passer du registre informatique au registre papier en 1 clic qui s'appelle "imprimer", je ne vois pas trop l'intérêt de faire un registre papier spécifique ?

Merci pour votre réponse.

Je demande simplement si les registres papier , reliés, couverture sky, type berger levrault année 70 sont obligatoires (et je parle ici des registres d'enregistrement des demandes d'AU par le RAA). Ou s'il est juste obligatoire d'avoir un registre papier peu importe la forme, qui peut donc être, une version papier (toute moche qui sert à rien et qui gâche des arbres) du registre démat. (Et oui issue de la génération Y, je sais imprimer, aussi étonnant que cela puisse paraître)

Merci merci.

[jfaujo]

Intéressant comme réflexion : après il faut aussi voir la pratique. Devoir imprimer à chaque fois le registre ou tableau de bord car X ou Y qui n'aime pas l'informatique veut voir les permis accordés avant le conseil municipal, ca peut vite devenir compliqué.