Hauteur d'une terrasse surélevée

[chocolatetpaprika]

Bonjour,

J'ai une interrogation relative à la hauteur prise en compte pour un projet de terrasse surélevée (cf. article 10 des PLU).
Puisque le garde-corps est obligatoire, prenez-vous en compte la hauteur de la terrasse en tant que telle ou celle du garde-corps ?
Savez-vous s'il existe des jurisprudences qui appuient l'une ou l'autre des pratiques d'instruction ?

Merci par avance !

[Emmanuel Wormser]

quelle est la finalité/justification de la règle ?

[chocolatetpaprika]

J'ai deux projets pour lesquels je m'interroge sur cette règle. Dans les deux cas, on est sur des terrasses très surélevées. Si le garde-corps est pris en compte, je dépasse la hauteur autorisée pour les constructions et donc c'est un motif de refus. En revanche, si c'est la dalle de la terrasse que l'on considère alors je suis sous les hauteurs max autorisées.
Merci de votre intérêt pour ma question.

[NiCoK]

Généralement les hauteurs pour les toitures terrasse se calculent à l'acrotère mais normalement c'est précisé dans le PLU.

[chocolatetpaprika]

Merci pour cette réponse NicoK. Ma question concerne une terrasse d'agrément qui n'est pas un bâtiment. C'est seulement une terrasse sur pilotis.
Merci par avance !

[Catherine Perain]

C'est seulement une terrasse sur pilotis.

Vous voulez dire que cette "terrasse" n'est appuyée à rien, qu'elle est seule sur un terrain ???? Pourriez-vous être un peu plus précis sur votre demande : projet précis, zonage, règlement ... telle que posée, votre question permet difficilement une réponse claire et précise

[chocolatetpaprika]

Je vais en effet préciser ma demande.
Il s'agit d'une maison existante qui va être rénovée et à laquelle va être accolée une terrasse. Le terrain étant en forte pente, la terrasse va être sur pilotis sur les côté extérieurs de celle-ci.
Le PLU de la commune indique qu'une terrasse d'une hauteur de plus de 2 mètres de haut par rapport au terrain naturel est interdite à moins de 10 m des limites séparatives.
En l'occurence, le plancher de la terrasse est à 1,50 m du sol au point le plus défavorable. Si je prends en compte le garde-corps, je suis au-delà de 2 mètres de hauteur.
J'espère être suffisamment claire pour que le cas soit compréhensible.
Merci d'avance !

[Emmanuel Wormser]

je répète ma question : objectif/justification de la règle ?
si c'est paysager ou si c'est pour réduire les gênes de voisinage ou l'obstruction de vues, la réponse sera différente...