Bonjour,
Une question que je me pose depuis un moment sans avoir de réponse : lorsqu'il y a une incohérence entre l'échelle d'un plan et les cotes qui sont reportées, une de ces 2 données fait-elle foi ? Si oui s'agit-il de l'échelle ou des cotes ?
Je précise que je pose ma question aussi bien dans un cas classique avec un plan juste que dans celui où il aurait une incohérence/erreur lors de l'impression.
Même si un architecte m'a affirmé qu'il s'agit des cotes, sans justification je ne veux pas y accorder trop de crédit. En général je demande au pétitionnaire de mettre son plan en cohérence avec l'échelle indiquée.
Merci
Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
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Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
Bonjour,
J'ai la même pratique que vous : je demande au pétitionnaire que corriger l'échelle s'il y a un souci.
En revanche, la donnée qui fait foi, pour moi, c'est la cote. L'échelle n'est pas vraiment fiable sur un plan imprimé (sans parler des écarts qui peuvent se faire avec les photocopies).
Bonne journée
J'ai la même pratique que vous : je demande au pétitionnaire que corriger l'échelle s'il y a un souci.
En revanche, la donnée qui fait foi, pour moi, c'est la cote. L'échelle n'est pas vraiment fiable sur un plan imprimé (sans parler des écarts qui peuvent se faire avec les photocopies).
Bonne journée
Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
bonjour,
J'ai eu le cas dans le courant 2018, j'ai fait un courrier incomplet mais le cas était un peu différent, je n'avais que des côtes et pas d'échelles (après calcul, il n'y avait pas une côte à la même échelle que l'autre).
J'ai eu le cas dans le courant 2018, j'ai fait un courrier incomplet mais le cas était un peu différent, je n'avais que des côtes et pas d'échelles (après calcul, il n'y avait pas une côte à la même échelle que l'autre).
Cordialement,
Taillam
Taillam
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- Messages : 23
- Enregistré le : mer. 16 mars 2016 17:28
Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
Bonjour,
Dans mon service on demande gentiment et, en cas de refus d’obtempérer, on fait un refus en considérant que le dossier est entaché d'erreurs matérielles ne permettant pas d'apprécier correctement la compatibilité du projet avec le règlement.
Bien à vous
Dans mon service on demande gentiment et, en cas de refus d’obtempérer, on fait un refus en considérant que le dossier est entaché d'erreurs matérielles ne permettant pas d'apprécier correctement la compatibilité du projet avec le règlement.
Bien à vous
Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
Bonjour,
Pour ce que j'en sais d'après les demandes que j'ai traitées, les cas d'incohérence entre l'échelle et les cotes arrivent presque toujours lorsque le projet est dessiné par un particulier (j'entends par là non-professionnel du dessin) sur un fond de plan déjà existant (extrait cadastre, ancien plan du PC d'origine) sur lequel une échelle est notée.
Dans ce cas là, je ne tiens pas compte de l'échelle et m'attache uniquement aux cotes.
Il peut aussi arriver que le plan soit un ensemble manifestement cohérent mais qu'un coup de kutch à l'échelle indiquée ne donne pas la même valeur que la cote. C'est souvent à cause d'un changement de format malheureux. Le plan reste à l'échelle mais c'est du 1/204.564532.
Dans ce cas là, règle de trois à l'ancienne.
Pour ce que j'en sais d'après les demandes que j'ai traitées, les cas d'incohérence entre l'échelle et les cotes arrivent presque toujours lorsque le projet est dessiné par un particulier (j'entends par là non-professionnel du dessin) sur un fond de plan déjà existant (extrait cadastre, ancien plan du PC d'origine) sur lequel une échelle est notée.
Dans ce cas là, je ne tiens pas compte de l'échelle et m'attache uniquement aux cotes.
Il peut aussi arriver que le plan soit un ensemble manifestement cohérent mais qu'un coup de kutch à l'échelle indiquée ne donne pas la même valeur que la cote. C'est souvent à cause d'un changement de format malheureux. Le plan reste à l'échelle mais c'est du 1/204.564532.
Dans ce cas là, règle de trois à l'ancienne.
Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
Une chose me rassure, je vois que je fais comme vous tous.
Par contre, sur le fond du problème, savez-vous si une donnée est opposable, la cote ou l'échelle ? et avec quelle justification ?
Par contre, sur le fond du problème, savez-vous si une donnée est opposable, la cote ou l'échelle ? et avec quelle justification ?
Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes
Le code de l'urba parle de plan coté dans l'article R 431-9 Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions
Or il est impossible de mesurer la hauteur sur un plan de masse donc il faut bien des cotes écrites clairement.
En plus on nous rabache sans arrêt que les dossiers sont "déclaratifs" et qu'on a pas à vérifier la véracité des infos qui sont notées par le pétitionnaire donc je pars du principe que c'est à lui de déclarer les distances et qu'on a pas à mesurer (même si ça n'empêche pas de le faire) et donc que ce sont les cotes qui font foi s'il y a une différence entre cote et échelle.
Or il est impossible de mesurer la hauteur sur un plan de masse donc il faut bien des cotes écrites clairement.
En plus on nous rabache sans arrêt que les dossiers sont "déclaratifs" et qu'on a pas à vérifier la véracité des infos qui sont notées par le pétitionnaire donc je pars du principe que c'est à lui de déclarer les distances et qu'on a pas à mesurer (même si ça n'empêche pas de le faire) et donc que ce sont les cotes qui font foi s'il y a une différence entre cote et échelle.