Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

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Al Bundy
Messages : 620
Enregistré le : lun. 29 oct. 2018 17:21

Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par Al Bundy »

Bonjour,

Une question que je me pose depuis un moment sans avoir de réponse : lorsqu'il y a une incohérence entre l'échelle d'un plan et les cotes qui sont reportées, une de ces 2 données fait-elle foi ? Si oui s'agit-il de l'échelle ou des cotes ?
Je précise que je pose ma question aussi bien dans un cas classique avec un plan juste que dans celui où il aurait une incohérence/erreur lors de l'impression.
Même si un architecte m'a affirmé qu'il s'agit des cotes, sans justification je ne veux pas y accorder trop de crédit. En général je demande au pétitionnaire de mettre son plan en cohérence avec l'échelle indiquée.
Merci
freya2017
Messages : 69
Enregistré le : jeu. 7 sept. 2017 09:43

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par freya2017 »

Bonjour,

J'ai la même pratique que vous : je demande au pétitionnaire que corriger l'échelle s'il y a un souci.

En revanche, la donnée qui fait foi, pour moi, c'est la cote. L'échelle n'est pas vraiment fiable sur un plan imprimé (sans parler des écarts qui peuvent se faire avec les photocopies).

Bonne journée
taillam
Messages : 102
Enregistré le : mar. 12 août 2014 10:29

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par taillam »

bonjour,

J'ai eu le cas dans le courant 2018, j'ai fait un courrier incomplet mais le cas était un peu différent, je n'avais que des côtes et pas d'échelles (après calcul, il n'y avait pas une côte à la même échelle que l'autre).
Cordialement,
Taillam
SWellbeloved
Messages : 23
Enregistré le : mer. 16 mars 2016 17:28

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par SWellbeloved »

Bonjour,

Dans mon service on demande gentiment et, en cas de refus d’obtempérer, on fait un refus en considérant que le dossier est entaché d'erreurs matérielles ne permettant pas d'apprécier correctement la compatibilité du projet avec le règlement.

Bien à vous
Ramsès II
Messages : 225
Enregistré le : mar. 27 déc. 2016 14:51

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par Ramsès II »

Bonjour,

Pour ce que j'en sais d'après les demandes que j'ai traitées, les cas d'incohérence entre l'échelle et les cotes arrivent presque toujours lorsque le projet est dessiné par un particulier (j'entends par là non-professionnel du dessin) sur un fond de plan déjà existant (extrait cadastre, ancien plan du PC d'origine) sur lequel une échelle est notée.
Dans ce cas là, je ne tiens pas compte de l'échelle et m'attache uniquement aux cotes.

Il peut aussi arriver que le plan soit un ensemble manifestement cohérent mais qu'un coup de kutch à l'échelle indiquée ne donne pas la même valeur que la cote. C'est souvent à cause d'un changement de format malheureux. Le plan reste à l'échelle mais c'est du 1/204.564532.
Dans ce cas là, règle de trois à l'ancienne.
Al Bundy
Messages : 620
Enregistré le : lun. 29 oct. 2018 17:21

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par Al Bundy »

Une chose me rassure, je vois que je fais comme vous tous.
Par contre, sur le fond du problème, savez-vous si une donnée est opposable, la cote ou l'échelle ? et avec quelle justification ?
NiCoK
Messages : 614
Enregistré le : jeu. 25 avr. 2013 17:07

Re: Incohérence échelle d'un plan avec ses cotes

Message par NiCoK »

Le code de l'urba parle de plan coté dans l'article R 431-9 Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions
Or il est impossible de mesurer la hauteur sur un plan de masse donc il faut bien des cotes écrites clairement.

En plus on nous rabache sans arrêt que les dossiers sont "déclaratifs" et qu'on a pas à vérifier la véracité des infos qui sont notées par le pétitionnaire donc je pars du principe que c'est à lui de déclarer les distances et qu'on a pas à mesurer (même si ça n'empêche pas de le faire) et donc que ce sont les cotes qui font foi s'il y a une différence entre cote et échelle.
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