Bassin de rétention

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Eléonore
Messages : 91
Enregistré le : jeu. 25 juin 2015 15:54

Bassin de rétention

Message par Eléonore »

Bonjour,
Comment puis-je savoir si les bassins de rétention sont obligatoires ou non?
Parce que le RNU n'en parle pas il me semble.
Muscardin
Messages : 657
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: Bassin de rétention

Message par Muscardin »

Y-a-t-il un schéma directeur d'eaux pluviales ? Peut-être couplé à un schéma directeur d'assainissement ?
Eléonore
Messages : 91
Enregistré le : jeu. 25 juin 2015 15:54

Re: Bassin de rétention

Message par Eléonore »

Ni l'un ni l'autre
Juste un plan du réseau d'assainissement
Répondre