Logiciel d'instruction

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lolocampes
Messages : 9
Enregistré le : sam. 19 juil. 2014 15:51

Logiciel d'instruction

Message par lolocampes »

Bonjour à tous,

Pourriez vous me conseiller sur un logiciel d'instruction des autorisations d'urbanisme?

Votre retour d'expérience sur la fonctionnalité, le cout d'investissement, le cout de maintenance...

Merci d'avance !
jd4064
Messages : 29
Enregistré le : mar. 31 mai 2016 09:43

Re: Logiciel d'instruction

Message par jd4064 »

Bonjour,

Voici les infos que je peux vous communiquer sur le logiciel que nous utilisons à savoir R'ADS de la société SIRAP.

Notre service avant la fusion du 01/01/2018 de plusieurs communautés de communes a été créé le 01/07/2015. Il est constitué de 2 instructeurs (catégorie C) sous les ordres du DGS. Nous instruisons pour 13 communes dont les populations varient de 230 à 5 000 habitants. A l'année, nous sommes environ à 800 actes (CUb, DP, PC, PD et PA).
Pour la création de ce service, la dématérialisation était une chose voulue par les élus.
C'est nous les instructeurs qui avont choisi ce logiciel qui était en concurrence avec une autre boite.

Le logiciel est un logiciel full-web, c'est-à-dire utilisable depuis n'importe quel poste branché à internet au moyen d'un identifiant et d'un code d'accès.
Les mairies font énormément de travail en enregistrant directement les dossiers sur le logiciel et en scannant l'ensemble des documents. Après quelques petites réticences au départ, elles s'y sont mis facilement. Le logiciel est simple d'utilisation et très compréhensible.
Une messagerie interne au logiciel nous permet de correspondre directement avec chacune des mairies et inversement, quand elles rajoutent des éléments sur des dossiers (avis, pièces complémentaires, avis du maire,.....)
Ne plus avoir de stockage papier est un gain considérable.
Un petit bémol sur le logiciel de mise en page qui génère les arrêtés.
Beaucoup d'interrogations existaient quand de gros dossiers avec des plans A0, comment scanner tout cela ? Le problème est facilement résoluble car maintenant beaucoup de tiers utilisent des logiciels de dessins pour concevoir leurs plans (architecte, bureau d'étude, notaire, géomètre....). Il suffit juste de leur demander et ils envoient leur plans via un mail ou un site de téléchargement. De plus, ils sont très favorables car cela évite de coûteux envois par la poste.

Au niveau des coûts, je vais me renseigner car cela n'est pas mon domaine.

Si vous avez des points plus précis à voir, n'hésiter pas.

Bonne journée.
Muscardin
Messages : 657
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: Logiciel d'instruction

Message par Muscardin »

Bonjour.
J'utilise aussi R'ADS, côté mairie. Pour le moment c'est lourd car nous sommes dans la phase transitoire où nous faisons à la fois le papier et la démat.

question à jd4064 s'il le veut bien : comment se font les transmissions à la préfecture ? Un simple accès leur est ouvert sur R'ADS ?
jd4064
Messages : 29
Enregistré le : mar. 31 mai 2016 09:43

Re: Logiciel d'instruction

Message par jd4064 »

Bonjour Muscardin,

Une convention signée entre les mairies et la communauté d'agglomération (et donc son service instructeur) a défini les rôles de chacun.

L'autorité compétente (mairie) s'occupe d'envoyer les arrêtés et dossiers à la préfecture sous forme papier.

Nous, service instructeur, envoyons seulement les arrêtés à la cellule fiscalité de la DDT pour établissement des taxes.

Ceci pour l'instant, mais avec la dématérialisation rendue obligatoire d'ici novembre 2018, ces transmissions pourraient changer.

A +.
SWellbeloved
Messages : 23
Enregistré le : mer. 16 mars 2016 17:28

Re: Logiciel d'instruction

Message par SWellbeloved »

Bonjour,

Sauf erreur, tout ce qui sera obligatoire en novembre sera de permettre la transmission numérique d’une demande d’autorisation d’urbanisme, par un administré ou un professionnel.

En somme le degré 1 de la dématérialisation qui ne garantira aucunement la "rematérialisation" systématique dans tous les services instructeurs.

Vaste chantier ...
Muscardin
Messages : 657
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: Logiciel d'instruction

Message par Muscardin »

Merci de votre retour d'expérience jd4064
jd4064
Messages : 29
Enregistré le : mar. 31 mai 2016 09:43

Re: Logiciel d'instruction

Message par jd4064 »

Bonjour SWellbeloved,

Effectivement tout pétitionnaire pourra envoyer un exemplaire de sa demande par voie électronique. Et après on verra.

Pour notre département, notre dématérialisation a fait un peut bouger les choses.

En expliquant aux différents services avec lesquels nous travaillons, nous consultons par voie électronique maintenant ces services : DIRRECTE, DIRSO, Conseil Départemental, service autoroute, bases aérienne, TIGF, Préfecture (avis conforme), DDT.
Ils nous répondent par mail ou par courrier, ainsi que l'ABF qui nous envoie son avis.
Un service nous a fait un retour arrière avec une première consultation que nous faisions par voie électronique puis nous a demandé de revenir au papier.

Mais on verra avec le temps......

Suite au prochain épisode.
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