autorisations pour installer un plongeoir sur une plage

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sacharme
Messages : 124
Enregistré le : jeu. 17 déc. 2015 14:17

autorisations pour installer un plongeoir sur une plage

Message par sacharme »

Bonjour
Il y a peut-être ici des représentants de communes balnéaires qui pourront me conseiller.
J'aimerais savoir quelles sont les règles, les autorisations et les administrations à contacter pour pouvoir installer un plongeoir public sur une plage.
Merci.
taillam
Messages : 102
Enregistré le : mar. 12 août 2014 10:29

Re: autorisations pour installer un plongeoir sur une plage

Message par taillam »

bonjour,

Si c'est en bord de mer, le plongeoir va se trouver sur le domaine public maritime (affaires maritimes, conservatoire du littoral).

A plus tard.
Cordialement,
Taillam
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