Bonjour à tous.
J'ai un PLU qui indique que les secteurs UD sont destinés à recevoir de l'habitat de densité faible.
Ma question est : qu'entends-t-on par faible ? je présuppose que c'est la densité environnante, secteur résidentiel, 1 logement/800 m² environ. Du coup un projet de 5 logement sur 1000 m² est-il toujours de densité faible ? Existe-t-il des seuils jurisprudentiels ? Et ce caractère de la zone UD est-il suffisant pour s'opposer à un tel projet ?
En vous remerciant par avance de vos retours...
Densité
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3786
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Densité
la densité est-elle précisée dans le rapport de présentation ?
Nbre de logts ? COS ? CES ? etc...
Nbre de logts ? COS ? CES ? etc...
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Densité
Dans le rapport de présentation était justifié un COS de 0.20 pour la zone UD car elle correspondait à un tissu pavillonnaire important et étendu. Lors de la suppression du COS par ALLUR, une modification a mis en place un CES de 0.25 pour maintenir cette densité faible.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3786
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Densité
donc vous connaissez votre unité de densité qui n'est pas le nombre de logements par unité foncière...
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Densité
Merci de votre réponse.