Bonjour à tous,
Pourriez vous m'aider concernant le cas suivant :
PROJET : Construction d'une habitation et d'une piscine à 3 m d'un cimetière - le terrain est situé en dévers - le projet comporte un vide-sanitaire à environ - 1m par rapport au TN.
Extrait du PLU - CONSTRUCTIONS AUTORISEES -
Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article U- 1 situées à moins de 35 mètres du
périmètre du cimetière, à condition qu'elles ne comportent pas de partie de construction en sous- sol, et ne
nécessitent pas le forage d'un puits destiné à l'alimentation en eau.
Doit-on considérer que le vide-sanitaire est une partie de construction en sous-sol ?
En fait, qu'est-ce une construction en sous-sol ?
Comment géreriez-vous ce genre cette demande ?
Merci pour votre aide, et bonne journée
Cordialement
Construction à proximité d'un cimetière - notion de "Sous-sol"
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- Enregistré le : sam. 19 juil. 2014 15:51
Re: Construction à proximité d'un cimetière - notion de "Sous-sol"
Bonjour,
L'article du PLU parle de construction en sous-sol, un vide sanitaire peut-être construit hors-sol. Que dit le plan ? Par contre pour la piscine si elle est creusée, il s'agit d'une construction en sous sol, à moins qu'elle soit hors-sol aussi.
L'article du PLU parle de construction en sous-sol, un vide sanitaire peut-être construit hors-sol. Que dit le plan ? Par contre pour la piscine si elle est creusée, il s'agit d'une construction en sous sol, à moins qu'elle soit hors-sol aussi.
Cordialement,
Taillam
Taillam
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- Enregistré le : sam. 19 juil. 2014 15:51
Re: Construction à proximité d'un cimetière - notion de "Sous-sol"
En fait, partiellement, le niveau "habitable" de la maison serait en dessous du TN
Re: Construction à proximité d'un cimetière - notion de "Sous-sol"
Oui, mais pas en sous-sol puisque je suppose qu'il va y avoir terrassement, mais le vide sanitaire lui doit être en sous sol, et la piscine aussi.
Je suis en stage la semaine prochaine, je poserai la question
Je suis en stage la semaine prochaine, je poserai la question
Cordialement,
Taillam
Taillam