Construction à proximité d'un cimetière - notion de "Sous-sol"

[lolocampes]

Bonjour à tous,

Pourriez vous m'aider concernant le cas suivant :

PROJET : Construction d'une habitation et d'une piscine à 3 m d'un cimetière - le terrain est situé en dévers - le projet comporte un vide-sanitaire à environ - 1m par rapport au TN.

Extrait du PLU - CONSTRUCTIONS AUTORISEES -
Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article U- 1 situées à moins de 35 mètres du
périmètre du cimetière, à condition qu'elles ne comportent pas de partie de construction en sous- sol, et ne
nécessitent pas le forage d'un puits destiné à l'alimentation en eau.

Doit-on considérer que le vide-sanitaire est une partie de construction en sous-sol ?
En fait, qu'est-ce une construction en sous-sol ?

Comment géreriez-vous ce genre cette demande ?

Merci pour votre aide, et bonne journée

Cordialement

[taillam]

Bonjour,

L'article du PLU parle de construction en sous-sol, un vide sanitaire peut-être construit hors-sol. Que dit le plan ? Par contre pour la piscine si elle est creusée, il s'agit d'une construction en sous sol, à moins qu'elle soit hors-sol aussi.

[lolocampes]

En fait, partiellement, le niveau "habitable" de la maison serait en dessous du TN

[taillam]

Oui, mais pas en sous-sol puisque je suppose qu'il va y avoir terrassement, mais le vide sanitaire lui doit être en sous sol, et la piscine aussi.
Je suis en stage la semaine prochaine, je poserai la question