Bonjour.
Par une espèce de miracle, je reçois des pièces complémentaires avant même d'avoir envoyé la demande.
(En fait je pense que l'archi s'est aperçu de certaines erreurs et a envoyé des pièces).
du coup ces pièces ne correspondent pas entièrement à la demande.
Comme la demande de pièce fait aussi modification du délai car zone ABF, je dois quand même faire partir la demande de pièce.
Mais comment traiter ces pièces arrivées avant la demande au niveau des dates ?
pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
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Re: pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
Bonjour,
Si j'ai bien compris, même avec les pièces envoyées par anticipation par l'architecte, le dossier n'est toujours pas complet ?
Si c'est le cas, le dossier étant toujours incomplet, le délai d'instruction n'a pas démarré et vous devez adapter votre demande de pièces en fonction des pièces qu'il vous a déjà envoyées.
Si ce n'est pas le cas, en quoi est-ce que ces pièces ne correspondent pas à la demande ?
Si j'ai bien compris, même avec les pièces envoyées par anticipation par l'architecte, le dossier n'est toujours pas complet ?
Si c'est le cas, le dossier étant toujours incomplet, le délai d'instruction n'a pas démarré et vous devez adapter votre demande de pièces en fonction des pièces qu'il vous a déjà envoyées.
Si ce n'est pas le cas, en quoi est-ce que ces pièces ne correspondent pas à la demande ?
Re: pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
Merci de votre réponse.
Les pièces fournies par anticipation ne comblent qu'une partie de la demande. J'adapte donc le courrier. Mais quid des pièces déjà reçues ? Puis-je les mettre en attente du reste des pièces complémentaires (ce qui serait plus pratique pour nous) ou bien je les dates du jour de réception et les envoie dans le circuit d'instruction ?
Les pièces fournies par anticipation ne comblent qu'une partie de la demande. J'adapte donc le courrier. Mais quid des pièces déjà reçues ? Puis-je les mettre en attente du reste des pièces complémentaires (ce qui serait plus pratique pour nous) ou bien je les dates du jour de réception et les envoie dans le circuit d'instruction ?
Re: pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
Bonjour,
Et bien je dirais réponse 2 : je les date du jour de réception et les joins au dossier.
Ensuite, elles sont effectivement insuffisantes, donc de toute façon un courrier de demande de pièces part, qui tient compte de ce complément.
En quoi est-ce une gêne que de ne pas les mettre en attente ?
Et bien je dirais réponse 2 : je les date du jour de réception et les joins au dossier.
Ensuite, elles sont effectivement insuffisantes, donc de toute façon un courrier de demande de pièces part, qui tient compte de ce complément.
En quoi est-ce une gêne que de ne pas les mettre en attente ?
Re: pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
Parce-que c'est moi qui fait les consultations, et je me vois mal assurer le suivi de toutes ces pièces auprès des services. Comme le délai d'instruction ne court pas encore, je date du jour mais je met en attente du reste des pièces et je fais un paquet pour tous les services consultés. Ceci pour éviter les avis rendus sur un projet incomplet, qu'il faut ensuite annuler et remplacer etc...
Re: pièces complémentaires qui arrivent avant la demande
Ha oui effectivement, il ne me viendrait pas à l'idée de faire les consultations avec des dossiers incomplets non plus !