Bonjour à tous.
Une ZAC est prévue sur une commune qui a chargé notre service de l'instruction des demandes d'ADS (service instructeur mutualisé). Une SPL est chargée de l'aménagement.
La décision de création de ZAC est prise.
L'étape aboutissant à la décision de réalisation de ZAC démarre gentiment.
En théorie, un programme de travaux est prévu dans le dossier de réalisation.
Ce programme est-il suffisant pour délivrer les demandes pour lesquelles des travaux de desserte (voirie, eau, etc.) sont nécessaires ?
J'ai plein d'autres questions, qui peuvent se résumer à :
Avis à tous ceux qui ont instruit des demandes en ZAC, en pratique comment cela se passe-t-il ?
Merci de vos retours !
Instruction en ZAC
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- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Instruction en ZAC
hum...
pour le B-A-BA, faites vous ... offrir un ouvrage de base !
celui là par exemple : http://boutique.lemoniteur.fr/realiser- ... ement.html
(il y en a d'autres...plus à jour et prenant en compte ELAN)
pour le B-A-BA, faites vous ... offrir un ouvrage de base !
celui là par exemple : http://boutique.lemoniteur.fr/realiser- ... ement.html
(il y en a d'autres...plus à jour et prenant en compte ELAN)
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Instruction en ZAC
Je vais l'offrir à l'aménageur, plutôt !
Merci pour l'info.
Merci pour l'info.