question pratique rythmes scolaires

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jkz1
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Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

question pratique rythmes scolaires

Message par jkz1 »

bonjour a tous
devant la mise en place concrète des TAP on se trouve parfois devanrt certains questionnements :
-la récréation est elle prévue dans les TAP ou pas ?
-Pour la paye des intervenants, faut il prévoir des Congés Payés?

Merci de vos réponses
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Loïc
Messages : 37
Enregistré le : jeu. 17 mars 2011 16:12

Re: question pratique rythmes scolaires

Message par Loïc »

Bonjour,

Concernant la récréation, tout dépend de l'organisation dans votre commune et de l'articulation temps scolaire / TAP (y'a-t-il une récréation pendant le temps scolaire précédent ? Entre les 2 ? ... Se reporter à l'emploi du temps validé par l'EN : si la récré est pendant le temps scolaire, elle est du ressort des enseignants, s'il y en a une pendant le TAP, elle est du ressort des animateurs).

Quant aux congés payés... Tout agent (et salarié) y a droit, je ne comprends donc pas très bien la question. :-k
A ma connaissance les seuls cas sans droit à congés sont les vacataires, et les règles définissant les vacations sont claires :
- discontinuité dans le temps de la relation collectivité / agent (un engagement sur l'année scolaire ne peut être considéré comme tel)
- rémunération à l'acte (par exemple une formation ponctuelle, et non une activité hebdomadaire, même de courte durée)
- spécificité de l'acte, ne répondant pas à un besoin permanent de la collectivité
Agents non-titulaires et non vacataires, vos intervenants TAP ont droit à des congés payés.

Cordialement,
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webmestre
Administrateur
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Enregistré le : ven. 31 oct. 2003 23:25

Re: question pratique rythmes scolaires

Message par webmestre »

Bonjour,

Pour les congés payés :
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