Fonctionnement des archives

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valérie77
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Fonctionnement des archives

Message par valérie77 » jeu. 31 janv. 2013 11:01

Bonjour,

L'archivage dans ma commune est du grand n'importe quoi. Il ya de tout partout....
Je pense m'y atteler sérieusement, mais avant j'aimerais avoir des renseignements ou liens pour savoir ce qui peut être JETÉ (quel est la durée de conservation de ci de ça)
Surtout pour les documents pas très important, du genre courrier divers, demande livret de famille, factures etc....

Merci pour votre aide

valérie

aghui
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Re: Fonctionnement des archives

Message par aghui » jeu. 31 janv. 2013 11:20

Demande au CIG, ici aussi c'est le binz. On a deux personnes qui viennent du coup remettre tout ça en ordre (te raconte pas le boulot...)
Sans pour autant forcément qu'ils interviennent, ils devraient pouvoir t'aiguiller au moins ;)


Aghui', photocopiteuse

valérie77
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Re: Fonctionnement des archives

Message par valérie77 » jeu. 31 janv. 2013 11:27

Merci mais c'est quoi le CIG ??

aghui
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Re: Fonctionnement des archives

Message par aghui » jeu. 31 janv. 2013 12:31

CIG ou CDG pardon, chu pas encore bien rôdée et...de toutes façons j'y comprend jamais rien moi même :p

tiens, vala un lien ;) : http://www.fncdg.com/fncdg/htm/accueil/index.asp


Aghui', tant que ça marche, ne se demande pas comment :?

chrischris7
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Re: Fonctionnement des archives

Message par chrischris7 » jeu. 31 janv. 2013 19:21

Bonjour,

Pour les archives (et c'est le bazard dans beaucoup de collectivités :) ), il faut demander l'autorisation aux archives départementales pour pouvoir détruire quoi que ce soit.
Quelqu'un des archives départementales devraient sans doute pouvoir vous renseigner, chez nous, quelqu'un est venu pour nous dire ce qu'il fallait faire, comment....
Bon courage :wink:

celca
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Re: Fonctionnement des archives

Message par celca » mar. 5 févr. 2013 09:21

Bonjour,

Le post date un peu, mais nous avons une personne qui est venue faire le clair justement dans nos "archives" (vous savez le monceau de paperasses que l'on garde sans savoir pourquoi :D )
Voici un lien intéressant. C'est la circulaire reprenant l'ensemble des données (dates, type de document...) http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/3217
Sinon, le truc, c'est de se rapprocher des archives départementales de chez vous.
Je confirme le fait qu'il faut en effet demander l'autorisation de détruire les documents au Directeur des archives départementales, demande à signer d'abord par le maire. A noter qu'il y a parfois des incohérences (par exemple dans les élections: pour le code électoral on peut détruire les procurations 4 mois après le scrutin pour le délais de recours et pour la circulaire ci-dessus 5 ans et 4 mois, mais là, je ne sais pas pourquoi... :shock: )

Bon courage pour ce travail de fourmi!

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