Fonctionnement des archives

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valérie77
Messages : 131
Enregistré le : lun. 16 janv. 2012 20:35

Fonctionnement des archives

Message par valérie77 »

Bonjour,

L'archivage dans ma commune est du grand n'importe quoi. Il ya de tout partout....
Je pense m'y atteler sérieusement, mais avant j'aimerais avoir des renseignements ou liens pour savoir ce qui peut être JETÉ (quel est la durée de conservation de ci de ça)
Surtout pour les documents pas très important, du genre courrier divers, demande livret de famille, factures etc....

Merci pour votre aide

valérie

aghui
Messages : 1175
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Fonctionnement des archives

Message par aghui »

Demande au CIG, ici aussi c'est le binz. On a deux personnes qui viennent du coup remettre tout ça en ordre (te raconte pas le boulot...)
Sans pour autant forcément qu'ils interviennent, ils devraient pouvoir t'aiguiller au moins ;)


Aghui', photocopiteuse

valérie77
Messages : 131
Enregistré le : lun. 16 janv. 2012 20:35

Re: Fonctionnement des archives

Message par valérie77 »

Merci mais c'est quoi le CIG ??

aghui
Messages : 1175
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Fonctionnement des archives

Message par aghui »

CIG ou CDG pardon, chu pas encore bien rôdée et...de toutes façons j'y comprend jamais rien moi même :p

tiens, vala un lien ;) : http://www.fncdg.com/fncdg/htm/accueil/index.asp


Aghui', tant que ça marche, ne se demande pas comment :?

chrischris7
Messages : 13
Enregistré le : lun. 1 août 2011 21:16

Re: Fonctionnement des archives

Message par chrischris7 »

Bonjour,

Pour les archives (et c'est le bazard dans beaucoup de collectivités :) ), il faut demander l'autorisation aux archives départementales pour pouvoir détruire quoi que ce soit.
Quelqu'un des archives départementales devraient sans doute pouvoir vous renseigner, chez nous, quelqu'un est venu pour nous dire ce qu'il fallait faire, comment....
Bon courage :wink:

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celca
Messages : 518
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Fonctionnement des archives

Message par celca »

Bonjour,

Le post date un peu, mais nous avons une personne qui est venue faire le clair justement dans nos "archives" (vous savez le monceau de paperasses que l'on garde sans savoir pourquoi :D )
Voici un lien intéressant. C'est la circulaire reprenant l'ensemble des données (dates, type de document...) http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/3217
Sinon, le truc, c'est de se rapprocher des archives départementales de chez vous.
Je confirme le fait qu'il faut en effet demander l'autorisation de détruire les documents au Directeur des archives départementales, demande à signer d'abord par le maire. A noter qu'il y a parfois des incohérences (par exemple dans les élections: pour le code électoral on peut détruire les procurations 4 mois après le scrutin pour le délais de recours et pour la circulaire ci-dessus 5 ans et 4 mois, mais là, je ne sais pas pourquoi... :shock: )

Bon courage pour ce travail de fourmi!

Chamele
Messages : 8
Enregistré le : mar. 31 mars 2020 23:12

Re: Fonctionnement des archives

Message par Chamele »

Bonjour,
Vous pouvez aussi envoyer un message aux archivistes du centre de gestion de votre département, ils répondront. Ils interviennent également dans les collectivités pour remettre de l'ordre.
Attention certains documents demandent à être détruits via un bordereau validé par les archives départementales.
Bon courage pour ce travail d'ampleur mais fort interessant

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webmestre
Administrateur
Messages : 2078
Enregistré le : ven. 31 oct. 2003 23:25

Re: Fonctionnement des archives

Message par webmestre »

::deterre::

Verrouillé