Nouveau dans le domaine des DT-DICT

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dawa
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Enregistré le : ven. 4 juil. 2008 08:18

Nouveau dans le domaine des DT-DICT

Message par dawa »

Bonjour.

Dans le cadre d'une restructuration de mon Service - je suis A.T.P. 1 dans une Mairie - j'ai hérité de la fonction d'enquêteur voirie + volet DT-DICT.

Je réalise uniquement des DT-DICT conjointes car nous préparons et réalisons les travaux en interne.

J'ai été formé sur le tas en une journée. J'ai déjà réalisé une trentaine de DT-DICT conjointes, sans aucun problème majeur.

Je n'ai pas connaissance des lois : décrets, arrêtés ou modifications des anciennes lois ...

Mais j'aimerai connaitre un peu plus de détails en attendant une formation promise par mon employeur.

1°) Pourquoi nous demande-t-on une durée de travaux, alors que si j'ai bien compris une DT-DICT conjointe est valable trois mois ?

2°) Si un exploitant ne répond pas sous 9 jours, je le relance une deuxième fois ... mais que faire s'il ne répond toujours pas ?

3°) Si sous trois mois les travaux n'ont pas été réalisés en interne, dois-je renouveler totalement la DT-DICT conjointe ? ou doit-on passer par une autre méthode ?

Merci.
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