Bonjour,
La commission cimetière de notre commnune souhaite procéder à la reprise de concessions abandonnés.
Dans un premier temps, ils vont mettre des plaques d'informations.
La procédure je ne la connais pas.
Quelqu'un a-t-il déjà fait des reprises de concessions.
Merci de votre réponse.
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CIMETIERE
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Re: CIMETIERE
de Autricourt » 01 Oct 2008 11:25
Bonjour,
Moi, ça ne fait pas longtemps que je suis dans la fonction publique mais c'est le premier travail que j'ai eu à m'occuper quand je suis arriver (j'étais en CAE pendant 2 ans). Par contre, la procédure (qui dure 3 ans) était déjà lancé de quelque mois quand j'ai commencé.
Les concessions étaient classées en trois groupes :
- les tombes entretenues (rien n'est à faire)
- les tombes non entretenues
- les tombes en l'état d'abandon
Mon travail a été de "retrouvé" un maximum de famille pour savoir si elles souhaitaient conserver les concessions ou non, en leur faisant un courrier officiel.
Si elles souhaitaient la conserver, il fallait la remettre en état. Dans le cas contraire, la concession revient à la commune pour être revendu quand la procédure est terminée. Normalement après, les corps sont relevés et placés dans des boîtes individuelles avec un numéro (pour être inscrit dans un registre) puis placé dans un ossuaire.
Voilà pour ce que je sais, mais mon contrat s'étant terminé avant la fin de la procédure, et travaillant dans une autre commune, je ne peut pas t'aider plus. Mais j'espère que cela t'aidera.
Moi, ça ne fait pas longtemps que je suis dans la fonction publique mais c'est le premier travail que j'ai eu à m'occuper quand je suis arriver (j'étais en CAE pendant 2 ans). Par contre, la procédure (qui dure 3 ans) était déjà lancé de quelque mois quand j'ai commencé.
Les concessions étaient classées en trois groupes :
- les tombes entretenues (rien n'est à faire)
- les tombes non entretenues
- les tombes en l'état d'abandon
Mon travail a été de "retrouvé" un maximum de famille pour savoir si elles souhaitaient conserver les concessions ou non, en leur faisant un courrier officiel.
Si elles souhaitaient la conserver, il fallait la remettre en état. Dans le cas contraire, la concession revient à la commune pour être revendu quand la procédure est terminée. Normalement après, les corps sont relevés et placés dans des boîtes individuelles avec un numéro (pour être inscrit dans un registre) puis placé dans un ossuaire.
Voilà pour ce que je sais, mais mon contrat s'étant terminé avant la fin de la procédure, et travaillant dans une autre commune, je ne peut pas t'aider plus. Mais j'espère que cela t'aidera.
- Autricourt
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Re: CIMETIERE
de mairie » 07 Oct 2008 8:50
Merci collègue pour ta réponse,
Sinon quelqu'un aurait-il une procédure concernant la reprise de concessions abandonnées ? ou un modèle de P.V. etc...
Merci de votre réponse à bientôt
Sinon quelqu'un aurait-il une procédure concernant la reprise de concessions abandonnées ? ou un modèle de P.V. etc...
Merci de votre réponse à bientôt
- mairie
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Re: CIMETIERE
de Mvousson » 09 Oct 2008 15:59
J'ai un document sur la procédure de reprise. Transmettez moi votre adresse mail par MP et je vous l'adresse.
- Mvousson
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Re: CIMETIERE
de Jerome » 09 Oct 2008 16:46
il est également possible d'envoyer le document à notre webmestre qui pourra l'intégrer aux documents disponibles à cette adresse : http://documentation.forumterritorial.org/ 
Jérôme
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Jerome - Messages: 643
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Re: CIMETIERE
de Mvousson » 09 Oct 2008 16:52
Le texte n'est pas de moi alors je me vois mal le mettre en ligne sans l'autorisation de l'auteur 
- Mvousson
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