Fiches procédures diverses

[Natacha1104]

Bonjour,

J'aimerai avoir des fiches m'indiquant les démarches à faire pour divers cas :

- Comment inscrire quelqu'un sur les listes électorales

- Démarches lors d'un décés dans la commune

- Démarches pour un mariage

- Reconnaissance avant la naissance

- Reconnaissance après la naissance

- Naissance dans la commune

Je travaille dans une petite commune de 140 habitants, je pense que c'est les démarches les plus courante que j'aurai à gérer. Je débute donc si vous pensez avoir d'autres fiches utiles, vous pouvez me les envoyer. J'en serai ravie. Merci d'avance

[jbsck]

bonjour,

ta demande revient à ce que j'ai fait avec mes agents, à savoir des fiches actions...

j'essaie de rassembler tout cela et je passe par les collègues du forum pour héberger tout cela....

c'est plus facile de travailler comme cela....

à bientôt.

[Natacha1104]

Merci d'avance.

J'en ai vraiment besoin car le maire est nouveau et moi je n'ai pas d'expérience.

Pour un début, on est un peu bousculer tous les 2.

[gatoune]

Je suis preneuse aussi pour ces fiches de procédure

[Natacha1104]

Bonjour,

Pour le moment toujours rien concernant les fiches.
Si quelqu'un peut m'aider ce serait vraiment sympa car débuter seule c'est un peu difficile.

Merci

[cath 59]

désolée je n'ai aucune fiche de procédure de fait et je n'aurais pas le temps de les faire mais si tu as un soucis pour quoique ce soit tu peux me contacter par mp ca sera avec plaisirs surtout au niveau état-civil pas les élections
décès mariages naissances ETC...

[webmestre]

Salut,

par mp

...et dans le forum, c'est encore mieux puisque ça peut intéresser beaucoup de monde .

[cath 59]

il y a pas de soucis dans le forum aussi lol

[Natacha1104]

Bonjour,

Comme c'est gentillement proposé voilà 2 sujets :

Mariage :

Je viens de compléter mon 1er dossier de mariage. Tous les justificatifs sont là. J'ai préparé l'avis de mariage. Il y a 4 volets : 1 pour la mairie, les 2 suivants pour afficher dans la commune où réside l'autre conjoint, le dernier pour la cérémonie religieuse. Ensuite il me reste à préparer les actes sur les registres. Que dois-je faire ensuite de mon dossier complet ? Y a t'il autre chose que j'aurai oublié ?

Concession :

La perception vient de me retourner un document en 2 exemplaires pour une concession. L'un est pour la mairie l'autre pour le demandeur. La demande a été faite avant mon arrivée, ce n'est donc pas moi qui ai traité la demande. Ai-je quelque chose à faire avant de renvoyer l'exemplaire au demandeur ? Comment rempli t'on une demande de concession ? D'ailleurs je ne les ai pas encore trouvé. Il y a un tel fouillis que je vais bien mettre une année à tous classer et ranger correctement.

Un grand merci à tous ceux qui donne un peu de temps (précieux) pour m'aider.

[cath 59]

j'ai du mal a te suivre lol je te donne ma procédure

dès que le dossier est complet j'envoie les publications aux communes concernées plus notre commune 10 jours avant le mariage je revérifie les pieces du dossier je prépare un certificat de mariage (pour l'église) un papier appariteur (inscription du nom prénom des témoins) les articles du code civil je classe le dossier a la date du mariage avec les autres
- la veille du mariage je fais l'acte de mariage le livret de famille je prépare les avis de mentions pour les mairies de naissances
- après le mariage j'envoie les avis de mentions je laisse dans le dossier les pièces annexes a la fin de l'année il faut tout envoyer au parquet
j'espere avoir été clair si tu as un souci n'hésite pas



pour les concessions ca fait plus de 10 ans que j'en ai plus vue car il y a un service cimetière maintenant
tu dois bien envoyer un exemplaire au concessionnaire pour un modèle je pense que chaque mairie a le sien
bon courage

[melledemaupin]

Pour faire des fiches procédures, le site servicepublic.fr est plutôt bien fait. Il y a toutes les infos nécessaires.

Si quelqu'un peut m'expliquer comment on "héberge" des données sur le forum, je peux vous faire passer quelques fiches.

[webmestre]

Si quelqu'un peut m'expliquer comment on "héberge" des données sur le forum

En me les envoyant par mél. Je stocke ensuite à disposition des collègues ici.

NB : tu peux également contacter Arnaud qui gère un site spécialisé.

[Natacha1104]

Bonsoir a tous,

Je souhaite avoir une petite précision concernant mon dossier de mariage à adresser au procureur.

J'ai une collègue qui m'indique qu'elle envoie le dossier avec les pièces justificative au procureur après la célébration du mariage. Moi je pensais (comme indiqué dans une réponse précédente) envoyer le tout en fin d'année avec les autres mariage de l'année.

Qu'elle est la meilleur procédure à votre avis ?

Merci
Et pour ceux qui sont déjà sur les routes : Bonne vacances.

[cath 59]

nous attendons la fin d'année pour tout envoyer car nous avons beaucoup de mariage et le faire au fur a mesure serais ingérable pour le parquet

[aurélieg]

oui moi je m'envoie au début de l"année suivant (en janvier ) et je garde un ecopie des docuements