Bonjour,
j'aurai souhaité connaître vos façons d'agir avec les registres d'état civil en fin d'année ? Sont-ils reliés tous les ans ? Si non comment faites vous pour conserver en toute sécurité les feuillets ? En ce qui concerne ma collectivité, les registres ne sont reliés que tous les 10 ans et ma hantise est qu'un jour un feuillet soit égaré, sachant que nous sommes plusieurs à les manipuler !
Merci pour vos réponses.
K29
conservation des registres d'état civil
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Re: conservation des registres d'état civil
Bonjour,
En attendant la reliure tous les 10 ans, je les mets dans un classeur "à levier" qui coince les feuillets sans les percer.
Mais comme ils sont assez récents, tous les actes sont également disponibles en copie par informatique, du coup les registres antérieurs ne sont manipulés que pour y inscrire les mentions, ce qui limite un peu le risque.
bonne fin de journée !
En attendant la reliure tous les 10 ans, je les mets dans un classeur "à levier" qui coince les feuillets sans les percer.
Mais comme ils sont assez récents, tous les actes sont également disponibles en copie par informatique, du coup les registres antérieurs ne sont manipulés que pour y inscrire les mentions, ce qui limite un peu le risque.
bonne fin de journée !
Re: conservation des registres d'état civil
J'ai eu la même idée que vous !
L'idée d'agrafer les feuillets entre eux (au niveau des marges) pour en faire un registre relié provisoirement chaque année m'a traversé l'esprit mais je ne sais pas si cela est permis. Quelqu'un aurait il eu la même idée ??
L'idée d'agrafer les feuillets entre eux (au niveau des marges) pour en faire un registre relié provisoirement chaque année m'a traversé l'esprit mais je ne sais pas si cela est permis. Quelqu'un aurait il eu la même idée ??
Re: conservation des registres d'état civil
Dans ma commune , les registres sont reliés tous les ans le notre et celui pour le tribunal.
Par contre nous mettions encore jusque l’année dernière les tables annuelles dans chaque registres
Bonne soirée
Par contre nous mettions encore jusque l’année dernière les tables annuelles dans chaque registres
Bonne soirée
Re: conservation des registres d'état civil
Bonjour Friska,
de quelle manière les reliez-vous ? Par l'intermédiaire d'un prestataire ou vous même ?
Bonne journée
Karine
de quelle manière les reliez-vous ? Par l'intermédiaire d'un prestataire ou vous même ?
Bonne journée
Karine
Re: conservation des registres d'état civil
Bonjour,
Dans ma petite commune, je ne fais relier les registres que tous les 5 ou 6 ans. Chaque année, les registres en attente de reliure définitive sont conservés avec des pinces métalliques qui maintiennent bien correctement les feuillets entre eux.
Cordialement,
Serge
Dans ma petite commune, je ne fais relier les registres que tous les 5 ou 6 ans. Chaque année, les registres en attente de reliure définitive sont conservés avec des pinces métalliques qui maintiennent bien correctement les feuillets entre eux.
Cordialement,
Serge
Re: conservation des registres d'état civil
Bonjour
Dans la commune ou je suis, registres reliées tous les 10 ans. en attendant, ils sont attachés par des slides ce qui permet de les enlever facilement en cas de copie à faire.
bonne journée
Dans la commune ou je suis, registres reliées tous les 10 ans. en attendant, ils sont attachés par des slides ce qui permet de les enlever facilement en cas de copie à faire.
bonne journée
Re: conservation des registres d'état civil
Bonjour ,
Oui nous passons par un relieur extérieur. L exemplaire pour le tribunal est aussi relié .
Bonne journée
Oui nous passons par un relieur extérieur. L exemplaire pour le tribunal est aussi relié .
Bonne journée