Feuillets d'état civil

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SophieDeGonneville
Messages : 9
Enregistré le : lun. 10 août 2020 14:46

Feuillets d'état civil

Message par SophieDeGonneville »

Chères consœurs, Chers confrères, Bonjour,

Nos registres d'état civil pour cette année si particulière ne comportent plus que… 3 feuilles.
Et par prudence, je n'imprime jamais les actes en recto-verso.
Autant dire que finir l'année va être compliqué !

Je dispose de feuilles vierges d’état civil, non numérotées.
Puis-je inscrire à la main la suite des numéros, ou bien est-ce totalement proscrit ?
C’est la première fois que je fais face à cette situation.
Vos conseils sont donc grandement les bienvenus !

Vous remerciant de votre attention,

Chaleureuses salutations.
citronade
Messages : 855
Enregistré le : mer. 3 févr. 2010 22:01

Re: Feuillets d'état civil

Message par citronade »

Bonjour,

Pourquoi n'imprimes tu pas tes actes d'état civil en recto-verso ? Tu dis Par prudence tu as peur de quoi ?
Les actes d'état civil dans les registres doivent être imprimés en recto-verso sur du papier registre et préalablement numérotés par l'imprimerie nationale.
Voilà pourquoi on est au mois d'août et bientôt tu n'auras plus de feuillets disponibles.
Bonne soirée
Citronade 44 🍋 :)
Pat73
Messages : 2
Enregistré le : mar. 7 avr. 2020 08:45

Re: Feuillets d'état civil

Message par Pat73 »

Pour les actes de décès, c'est plus utile de les imprimer recto-verso. Les seules mentions qui peuvent être ajoutées c'est les notoriétés et parfois les rectifications administratives. Pour les naissances avec les jeux de pacs - dissolution (parfois plusieurs fois avec le même partenaire), les mariages et les rectifications administratives, je comprends que laisser le verso est mieux que de s'amuser avec les folios.
melo54
Messages : 40
Enregistré le : jeu. 6 août 2015 16:56

Re: Feuillets d'état civil

Message par melo54 »

Bonjour,
Il faut faut pas mettre de feuilles vierges sans numérotation. Vous devriez appeler la poste pour qu'ils vous en livrent les feuilles de registre en urgence (je l'ai déjà fait et ils sont très réactifs). Le numéro se trouve sur les formulaires de commande de papier état-civil que nous recevons généralement en avril. Si vous ne l'avez pas je peux vous le transmettre.
Concernant la numérotation, il suffit de rajouter les numéros des feuillets dans le PV d'ouverture.
Par contre il me semble que vous devez imprimer en recto verso, il y a largement la place pour y ajouter des mentions si besoin.
Bien cordialement
SophieDeGonneville
Messages : 9
Enregistré le : lun. 10 août 2020 14:46

Re: Feuillets d'état civil

Message par SophieDeGonneville »

Merci pour vos réponses.

J'ai en effet acheté des feuilles supplémentaires auprès de Philaposte.
Je préfère malgré tout n'imprimer qu'en recto, cela m'ayant été conseillé pour éviter les erreurs à l'impression.
Mais en effet, cela fait de plus gros registres. Et cette année particulière encore plus !

A toutes bon courage...
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