Rédaction d'un acte de naissance

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ABM10
Messages : 149
Enregistré le : mar. 11 juin 2013 11:37

Rédaction d'un acte de naissance

Message par ABM10 »

Bonjour,

Je souhaiterai savoir comment rédiger un acte de naissance.

Quelles sont les pièces à demander? Les informations à avoir?
Comment l'acte se rédige ( je n'ai pas de logiciel état civil)?

Merci pour votre aide! :)
mams
Messages : 601
Enregistré le : mar. 17 févr. 2015 15:10

Re: Rédaction d'un acte de naissance

Message par mams »

Bonjour !

Utilises tu des pages de garde de couleur saumon pour tes livrets d'actes non encore reliés ?
Sur la première page, il y a un modèle d'acte.
N'en as tu pas de tes enfants ou quelqu'un qui pourrait t'en envoyer une comme modèle ?

Pour les pièces, j'ai trouvé ca :

Attestation du médecin ou de la sage-femme
Déclaration de choix de nom si les parents font cette démarche
Acte de reconnaissance si celui-ci a été établi avant la naissance
Justificatif de domicile (ou de résidence) de moins de 3 mois si l'enfant n'a pas encore été reconnu
Carte d'identité des parents
Livret de famille pour y inscrire l'enfant, si les parents possèdent déjà un livret. Sinon, c'est l'occasion d'en faire un :D

et le bulletin à l'insee.

c'est ce que je ferais mais j'en ai jamais fait non plus. rare en ruralité :)

Peut être que lundi des spécialistes seront plus précis ?
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