Bonjour,
Je souhaiterais savoir ce que vous faites de avis de naissance hors commune que vous recevez. De ce que j'ai pu lire sur le site des archives départementales, ces avis ne sont même pas à archiver sur un an puisque les communes ayant enregistrées les naissances ont transmis les dossiers au procureur.
Quelles sont vos pratiques?
Merci de vos retours
avis de naissance hors commune
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Re: avis de naissance hors commune
Bonjour,
Je les verse avec les pièces annexes...
Cordialement, Serge.
Je les verse avec les pièces annexes...
Cordialement, Serge.
Re: avis de naissance hors commune
Bonjour,
Pas de versement avec les pièces annexes, mais archivage en mairie car notre service éducation est friand du nombre de naissances et de leurs localisations par quartiers...du coup, nous ressortons nos avis archivés et ils s'amusent à comptabiliser ce qui les intéresse.
Pas de versement avec les pièces annexes, mais archivage en mairie car notre service éducation est friand du nombre de naissances et de leurs localisations par quartiers...du coup, nous ressortons nos avis archivés et ils s'amusent à comptabiliser ce qui les intéresse.
Re: avis de naissance hors commune
Bonjour,
Comme Serge je les mets avec les pièces annexes
Nathalie
Comme Serge je les mets avec les pièces annexes
Nathalie
Re: avis de naissance hors commune
nous saisissons les naissances extérieures dans notre logiciel ce qui permet au scolaire de prévoir le nombre d'enfants entrant en maternelle 3 ans après et nous les archivons ensuite.