reconnaissance tardive: nom

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missET44
Messages : 27
Enregistré le : jeu. 14 déc. 2017 11:04

reconnaissance tardive: nom

Message par missET44 »

Bonjour,

J'ai a nouveau une question sur le nom suite à une reconnaissance tardive ( j'avoue à nouveau que c'est pas ma tasse de thé).

Dans mon cas j'ai 2 livrets de famille en main.
> le premier fait en 1996 à la naissance de l'enfant, il porte le nom de sa mère Y car par de reconnaissance ni décla du père.
en mention marginale est écrit que l'enfant est reconnu par Mr X

> le deuxième fait en 2003. Sur ce livret il y a Y et X en parents naturels. L'enfant du 1er livret de famille avec le nom de la maman Y + un enfant né en 1999 portant le nom du père Y + un enfant né en 2001 portant le nom du père Y + un enfant né en 2003 portant le nom du père Y.

Je comprends après multiples lectures que le nom du 1er enfant était bien celui du père Y puisque né avant 2005 et que donc il garde le nom de celui qui l'a reconnu en premier à la naissance donc là la maman mais je n'arrive pas à comprendre pourquoi le reste de la fratrie n'a pas le même nom que l'ainé de la fratrie soit "Y" . N'y-a-t-il pas une obligation avant 2005 que les suivants d'une fratrie prenne le nom de l'ainé de la fratrie ?

Merci par avance :)
missET44
Messages : 27
Enregistré le : jeu. 14 déc. 2017 11:04

Re: reconnaissance tardive: nom

Message par missET44 »

Bonjour,

Personne ?
Je suis certaines qu'il y a des membres super calés dans tout ce qui est famille et nom [-o<
aloneinthedarkaline
Messages : 270
Enregistré le : sam. 8 nov. 2014 15:20

Re: reconnaissance tardive: nom

Message par aloneinthedarkaline »

Le premier enfant du couple n'a pas la qualité de "premier enfant commun" car la reconnaissance n'a pas été faite de façon simultanée au plus tard lors de la déclaration de naissance. Leur premier enfant commun est donc le 2ème et les suivants doivent porter le même nom.
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