Bonjour,
J’ai une demande d’exhumation. Le demandeur semble bien être le plus proche parent du défunt MAIS, il n’est pas ayant-droit de la concession. Dois-je obtenir l’autorisation d’ouverture de la concession de tous les ayants-droit pour faire procéder à cette exhumation ? Merci de vos conseils.
Serge (qui n’aime pô les cimetières)
Exhume, exhume pas ?
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Re: Exhume, exhume pas ?
oui ^^
En gros tu as d'un côté les droits sur la concession, de l'autre ceux sur les défunts (c'est un peu bizarre dis comme ça mais c'est le raccourci le plus simple)
A défaut de tous les ayant droits, l'un d'eux peut se porter fort pour les autres (c'est sa responsabilité par contre et si toi tu as connaissance d'autres ayant droits, ça ne coûte pas grand chose de t'assurer auprès d'eux qu'ils sont au courant et ok pour ça. Evidemment en premier lieu tu demandes à ce que l'on te fournisse toutes les autorisations, tu avises ensuite si tu vois qu'il y a des difficultés à tous les contacter je dirais)
Aghui', mais siiiiii tu vas voir c'est passionnant tout plein ^^
En gros tu as d'un côté les droits sur la concession, de l'autre ceux sur les défunts (c'est un peu bizarre dis comme ça mais c'est le raccourci le plus simple)
A défaut de tous les ayant droits, l'un d'eux peut se porter fort pour les autres (c'est sa responsabilité par contre et si toi tu as connaissance d'autres ayant droits, ça ne coûte pas grand chose de t'assurer auprès d'eux qu'ils sont au courant et ok pour ça. Evidemment en premier lieu tu demandes à ce que l'on te fournisse toutes les autorisations, tu avises ensuite si tu vois qu'il y a des difficultés à tous les contacter je dirais)
Aghui', mais siiiiii tu vas voir c'est passionnant tout plein ^^
Re: Exhume, exhume pas ?
Merci Aghui, je vais me mettre en recherche des éventuels ayants-droit de cette concession.
Serge (enquêteur)
Serge (enquêteur)