Acte de naissance 1ere !

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sandro
Messages : 278
Enregistré le : lun. 3 oct. 2011 13:59

Acte de naissance 1ere !

Message par sandro »

Bonjour à tous,
J'ai une naissance dans ma petitoune commune, ce qui ne m'est arrivé qu'une fois en 5 ans.
Pourriez vous me donner la liste des pièces obligatoires que le papa doit nous apporter et les démarches à suivre ?
Merci pour cette aide
Wotrishen
Messages : 279
Enregistré le : mer. 28 mars 2018 15:08

Re: Acte de naissance 1ere !

Message par Wotrishen »

Bonjour et félicitations! :mrgreen:

Quelques questions :
- la naissance a eu lieu à domicile?
- est-ce leur premier enfant ?
- les parents sont-ils mariés?
-sinon, ont-ils déjà reconnu l'enfant avant la naissance?

Merci!
sandro
Messages : 278
Enregistré le : lun. 3 oct. 2011 13:59

Re: Acte de naissance 1ere !

Message par sandro »

Merci :D

Voici les petites précisions
Naissance à domicile
Les parents ont déja un enfant et ne sont pas mariés
Le papa et la maman ont fait une reconnaissance anticipé
Wotrishen
Messages : 279
Enregistré le : mer. 28 mars 2018 15:08

Re: Acte de naissance 1ere !

Message par Wotrishen »

Le délai pour la déclaration en mairie est de 5 jours : on ne compte pas le jour de la naissance, et si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'au jour suivant (ainsi, pour un enfant né un lundi, la déclaration peut être faite jusqu'au lundi suivant inclus).
Outre le certificat d'accouchement, il vous faudra une copie de la reconnaissance conjointe, le livret de famille où figure le premier enfant ainsi que la pièce d'identité du déclarant.
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