dossier de mariage

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citronade
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dossier de mariage

Message par citronade »

bonjour,

J'ai d'abord téléphoné à Berger Levraut mais leur réponse ne m'a pas satisfaite. Un dossier de mariage a été saisi dans le logiciel puis imprimé dans nos registres. Il s'avère que l'état matrimonial n'apparait pas alors que les informations ont été saisies. Du coup j'ai dévalidé l'acte pour voir ce qui cloche je ne vois rien.
1°) avez-vous déjà eu le cas ?
2°) comment faire pour revalider mon acte et que l'astérix apparaisse ?

3°) Ensuite je dois saisir un autre dossier de mariage, et l'un des conjoint a été adopté sous la forme simple, il n'y a aucun emplacement dans le logiciel pour l'indiquer, comment faire ?

merci d'avance pour votre réponse ! [-o<
Citronade 44 🍋 :)
Sojuteus
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Re: dossier de mariage

Message par Sojuteus »

Ne travaillant pas sur ce logiciel, mais sur Siècle de Logitud, je ne pourrai pas vous aider malheureusement sur les questions d'ordre technique.

Par contre, concernant la situation matrimoniale qui n'apparaît pas, si les intéressés sont célibataires, il est normal que cela ne figure pas sur l'acte de mariage (par contre, s'ils sont divorcés ou veufs, c'est plus problématique).
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

bonjour Sojuteus,

merci quand même pour ta réponse... pour l'état marital je parle bien de divorce ou PACS qui n'apparait pas, et oui c'est très embêtant !
Citronade 44 🍋 :)
Serge04
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Re: dossier de mariage

Message par Serge04 »

Bonjour Citronade,
Comme Sojuteus, j’utilise Siècle et ne pourrais pas t’aider concernant l’aspect technique de ta question. Par contre, si effectivement la mention d’un divorce doit bien apparaître dans l’acte de mariage, ce n’est pas le cas du Pacs qui n’est pas un changement d’état matrimonial mais un simple contrat.
Bien cordialement,
Serge
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Bonjour
Nous travaillons sur BL. En principe j'imprime l'acte sur papier libre avant d'imprimer sur le registre pour éviter des soucis.
Par contre je ne comprends pas de quel asterix vous parlez ?
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

Bonsoir Nanou 1960,

Je viens de trouver pour que l'asterix apparaisse devant le numéro de l'acte (qui indique que l'acte est validé) par contre pour le reste toujours pas de réponse de Berger levrault. As tu une idée ??
Citronade 44 🍋 :)
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Bonjour Citronade.
Effectivement j'ai vu la petite étoile en reprenant un ancien dossier validé. (je n'avais pas fait attention à ça car je ne retourne pas sur les dossiers validés)

Qu'appelles tu "l'état matrimonial" qui n'apparait pas, peux-tu donner plus d'informations ? Merci :)

Personnellement (je pense que toi aussi) lorsque je crée un dossier de mariage sur BL, je remplis chaque onglet qu'on sauvegarde et je vais ensuite dresser l'acte d'état civil guidé, j'imprime l'édition de contrôle avant de valider l'original de l'acte. Jusqu'à maintenant je n'ai eu aucun souci, tout apparaît bien dans l'acte.

En ce qui concerne le point 3, j'ai eu le cas d'une adoption simple par les parents de la mariée (elle a d'ailleurs découvert que ce n'était pas ses vrais parents lors du dépôt de dossier :( ) mais ce n'est pas à specifier dans l'acte et oui il n'y a rien dans BL de prévu. Cette mention est notée sur l'acte de naissance.
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

bonjour Nanou 1960,

Par exemple si l'épouse est divorcée ça donne dans l'acte de mariage : Nom, prénoms, profession, date et lieu naissance, domicile puis BL indique Etat marital : divorcée de.....
Nos actes sont rubriqués.
Sinon j'avais dévalidé l'acte (pour vérifier les grilles), du coup le petit astérix s'était enlevé.
Et oui il faut mettre l'adoption dans l'acte de mariage et dans le livret de famille : voici l'extrait de la circulaire Mariage pour tous, c'est le cas de 2 adoptés qui se marient
Le ... (date)
a été célébré en notre commune (pour les mairies) à ... (lieu du mariage) 1
le mariage
de ... (Prénom(s), NOM) 2
[suivi le cas échéant de, 1re partie : ….2nde partie : ….]
3
né (e) le ... à ... 1
fils / fille de ... (Prénom(s), NOM)
et de ... (Prénom(s), NOM) 4
adopté (e) par ... (Prénom(s), NOM) et par ... (Prénom(s), NOM) 5
et de ... (Prénom(s), NOM) 2
[suivi le cas échéant de, 1re partie : ….2nde partie : ….]
3
né (e) le ... à ... 1
fille / fils de ... (Prénom(s), NOM)
et de ... (Prénom(s), NOM) 4
adopté (e) par ... (Prénom(s), NOM) et par ... (Prénom(s), NOM) 5

sinon je fais exactement comme toi dans BL, c'est bizarre !

merci et :) bon après-midi
Citronade 44 🍋 :)
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Je ne savais pas du tout qu'il fallait que l'adoption apparaisse puisque c'est dans l'acte de naissance (j'ai le cas pour la première fois de cette adoption) et je n'ai rien mis dans l'acte (mais le mariage est pour le 7/8)
J'ai revérifié dans BL et il n'y a rien de prévu pour cela dans la création du dossier de mariage effectivement !!!
J'ai envoyé une demande urgente a BL je te dirai (si cela peut attendre)
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

Bah BL ils n'ont pas toujours le même son de cloche, il y en a un qui m'a dit de mettre l'adoption au dernier moment dans l'acte (saisie guidée) avant d'imprimer la minute :? ça parait incroyable !
oui je veux bien que tu partages la réponse si tu en as une. [-o<
Citronade 44 🍋 :)
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Je viens d'avoir une personne de BL mais ce n'était pas une technicienne. Effectivement, après avoir crée le dossier de mariage quand on fait dresser un d'un acte saisie guidée, dans parents il y a bien parents adoptifs (j'ai rempli pour voir) mais au final cela n'apparaît pas dans l'acte du tout.
Je relance BL et partagerai l'information
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Bonjour Citronade
Je n'ai toujours pas eu Berger Levrault depuis une semaine. J'ai donc opté pour ajouter l'adoption manuellement et imprimer ainsi l'acte.
Par contre, faut-il mettre une adoption plenière (mariée) sur le livret de mariage ? J'ai appelé quelques communes qui ne savaient pas.
Merci pour l'aide
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

Bonjour nanou1960,

théoriquement L'adopté acquiert une nouvelle filiation qui remplace sa filiation d'origine. Un nouvel acte de naissance est établi. C'est bien le cas de ta mariée ? il est noté quoi sur son acte de naissance ? quel est le cas de figure ?
Sur le livret de famille c'est le reflet de l'acte de mariage.
Citronade 44 🍋 :)
nanou1960
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Re: dossier de mariage

Message par nanou1960 »

Bonjour Citronade
La future mariée m'a communiqué une transcription d'adoption plenière qui sert d'acte de naissance
La commune a coté de la nôtre m'a dit qu'il fallait mettre pour la mariée "adoptée par M.... et Mme.... dans le corps de l'acte
par contre pour le livret je ne sais pas du tout et elle ne savait pas du tout. J'imagine qu'elle n'avait rien mis sur le livret car elle a eu le cas une fois.
Je sais que le livret c'est le reflet mais je ne sais si je le met en mention marginale sous l'état civil de la mariée ?
Merci
citronade
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Re: dossier de mariage

Message par citronade »

si la commune d'à côté avait mis "adopté par....." c'est que c'était une adoption simple non ?
Citronade 44 🍋 :)
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