décès du maire

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sabrina17
Messages : 166
Enregistré le : ven. 3 oct. 2008 15:42

décès du maire

Message par sabrina17 »

Bonjour

Je me permets de vous contacter car malheureusement je suis confrontée au décès du maire encore en fonction.

J'ai appelé la sous préfecture qui' m'a dit qu'au vu du temps restant avec les élections, le 1er adjoint peut assurer l'intérim.

Mais j'imagine bien que j'ai diverses démarches à faire : caisse de retraite, ...

Je vous remercie par avance ceux qui prendront le temps de me renseigner.

Sabrina

mams
Messages : 396
Enregistré le : mar. 17 févr. 2015 15:10

Re: décès du maire

Message par mams »

Bonjour,
de tout coeur avec toi dans ce moment difficile...
Je ne comprends pas ce que tu penses devoir faire ?
Encore en fonction, il ne devait pas toucher de retraite d'élu ? Pour savoir si son épouse aurait droit à une réversion de la pension d'élu qu'il aurait perçue, je te conseillerais de prendre contact avec la caisse.
Mais plus tard...
A part arrêter la date "de paie" au jour du décès, je vois pas d'autres démarches à effectuer qui relève de la commune.
L'adjoint n'avais sans doute pas de clef de signature pour les pièces comptables. Faire rapidement la demande à la DGFIP ?
Pour la clef d'authentification de transmission des actes, en as-tu une perso ? Sinon, là ça peut être "galère" si la préfecture ne t'autorise plus à télétransmettre avec celle du maire.
D'autres avis ?
J'espère que ton adjoint est bien au fait des affaires de la commune.
Dans tous les cas, la préfecture peut t'être d'un grand soutient logistique.
Courage !
Modifié en dernier par mams le ven. 14 févr. 2020 16:44, modifié 1 fois.

ABM10
Messages : 66
Enregistré le : mar. 11 juin 2013 11:37

Re: décès du maire

Message par ABM10 »

Bonjour,

Bon courage dans ce moment difficile...

Je ne pense pas que tu aies à faire quoi que ce soit si ce n'est établir la fin de son mandat au jour du décès...
Peut-être un arrêté pour fixer la situation auprès de la Perception?

Pour le reste, c'est plutôt à son épouse d'effectuer les démarches non?

Toutes mes pensées t'accompagnent en tous cas... Bon courage.

sabrina17
Messages : 166
Enregistré le : ven. 3 oct. 2008 15:42

Re: décès du maire

Message par sabrina17 »

Merci a vous deux pour vos mots de réconfort.

Pas évident comme situation car je suis dans cette mairie depuis 8 ans (320 habitants) donc esprit très famille!!!

J'ai déjà pris contact avec la trésorerie qui m'a en effet demandé de clôturer son indemnité au jour de son décès. Concernant la signature, l'adjoint ne l'avait pas : j'ai donc pris contact avec la DGFIP ce matin.

Pour la retraite élu, je voulais m'en occuper après les élections pour l'ensemble des élus qui partent.

Pour la transmission des actes, j'ai ma clé perso donc ca va

Concernant la gestion de la commune, il travaillait avec ses deux adjoints donc pas de problème pour la passation.

Tout est embrouillé dans ma tête, je ne voulais pas passer à côté de chose importante.
Merci

mams
Messages : 396
Enregistré le : mar. 17 févr. 2015 15:10

Re: décès du maire

Message par mams »

Bonjour,

tu es donc très bien "parée" pour faire face à la situation administrative, qui devrait donc suivre son cours en douceur.
Reste à faire face à la situation humaine et émotionnelle pour laquelle on t'envoie le plein d'ondes positives.
J'ai vécu cette situation par (très proche) confrère interposée, dont j'ai pris la suite assez vite après (pour tout autre chose), sur une toute petite commune aussi.
Cela a créée pendant un moment une ambiance particulière, comme si les nouveaux élus avaient eux même du mal à trouver leur légitimité.
Une ombre, bienveillante, planait encore partout, très très souvent évoquée à chaque occasion.
Mais le décès s'était passé longtemps avant les élections, donc les élections partielles avaient aussi généré une ambiance particulière, ce qui ne sera pas ton cas.

Bon "ressourçage" ce week end.

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