Bonjour,
non...
Je pensais au moins à une lettre de rappel à la règle ...
Sarah
258 résultats trouvés
- lun. 15 juin 2020 08:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : travaux réalisés il y a 6 ans
- Réponses : 4
- Vues : 1099
- ven. 12 juin 2020 14:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : travaux réalisés il y a 6 ans
- Réponses : 4
- Vues : 1099
travaux réalisés il y a 6 ans
Bonjour,
Des travaux d'aménagements intérieurs et création d'ouvrants (fenêtres) ont été réalisés il y a 6 ans sur une maison mais viennent juste d'être portés à notre connaissance.
Que dois-je faire?
Merci de votre aide...
Des travaux d'aménagements intérieurs et création d'ouvrants (fenêtres) ont été réalisés il y a 6 ans sur une maison mais viennent juste d'être portés à notre connaissance.
Que dois-je faire?
Merci de votre aide...
- mar. 18 févr. 2020 14:50
- Forum : Population
- Sujet : cas de conscience
- Réponses : 1
- Vues : 1030
Re: cas de conscience
Bonjour Mams, Non, ce n'est pas comme cela dans la commune dans laquelle je travaille (7000 habitants). En revanche, là où j'habite (300 habitants), le maire actuel se représente et utilise allègrement les moyens de la commune y compris la secrétaire de mairie (avec son plein accord!!!). En revanche...
- mar. 18 févr. 2020 14:37
- Forum : Population
- Sujet : PROCURATION
- Réponses : 5
- Vues : 1563
Re: PROCURATION
Laeticia, c'est tout le contraire. C'est la plus ancienne qui est valide... c'est parce qu'il y a une première procuration que la seconde n'a pas de valeur (hormis liste de centre / complémentaire ...) La commune n'a pas l'obligation de prévenir que la procuration n'est pas valide, mais c'est une qu...
- mer. 5 févr. 2020 10:18
- Forum : Population
- Sujet : Public aux élections
- Réponses : 4
- Vues : 994
Re: Public aux élections
Bonjour,
Assister au dépouillement n'est pas limité aux électeurs.
Vous pourrez donc être "aux premières loges"
Assister au dépouillement n'est pas limité aux électeurs.
Vous pourrez donc être "aux premières loges"
- mer. 5 févr. 2020 10:17
- Forum : Population
- Sujet : commission de contrôle
- Réponses : 2
- Vues : 792
Re: commission de contrôle
Nous leur mettons tout à disposition.
En complément, ils ont aussi pour mission d'étudier les recours éventuels.
Sarah
En complément, ils ont aussi pour mission d'étudier les recours éventuels.
Sarah
- mer. 5 févr. 2020 10:15
- Forum : Population
- Sujet : Dépouillement
- Réponses : 6
- Vues : 1092
Re: Dépouillement
Oui, tout à fait. Deux feuilles de pointages par table.
- mer. 5 févr. 2020 08:57
- Forum : Population
- Sujet : Dépouillement
- Réponses : 6
- Vues : 1092
Re: Dépouillement
Bonjour, De notre côté (Eure-et-Loir), la préfecture exige deux feuilles de pointage par table, donc nous avons trois scrutateurs pour pointer par table (car nous conservons un exemplaire) + 1 qui ouvre et 1 qui lit. De plus, nous mettons deux tables de dépouillement par bureau. Cette organisation f...
- jeu. 23 janv. 2020 16:43
- Forum : Population
- Sujet : membre commission de contrôle absent
- Réponses : 6
- Vues : 1307
Re: membre commission de contrôle absent
Bonjour,
Vous devez être informé(e) du nombre minimal de membres présents: il y a un quorum à respecter. Un seul membre absent peut ne pas être dramatique selon la configuration de votre commune.
Si c'est le cas, contactez de suite la préfecture...
Bon courage,
Sarah
Vous devez être informé(e) du nombre minimal de membres présents: il y a un quorum à respecter. Un seul membre absent peut ne pas être dramatique selon la configuration de votre commune.
Si c'est le cas, contactez de suite la préfecture...
Bon courage,
Sarah
- lun. 6 janv. 2020 12:32
- Forum : Vos forums
- Sujet : 2020
- Réponses : 2
- Vues : 5916
Voeux 2020
Bonjour à tous,
Tous mes vœux pour cette nouvelle année 2020, qu'elle soit épanouissante pour nous tous et riche d'échanges!
Belle année à vous,
Sarah
Tous mes vœux pour cette nouvelle année 2020, qu'elle soit épanouissante pour nous tous et riche d'échanges!
Belle année à vous,
Sarah
- lun. 23 déc. 2019 09:51
- Forum : Informatique
- Sujet : logiciel etat civil elections
- Réponses : 8
- Vues : 7922
Re: logiciel etat civil elections
En faisant un peu d'humour, ce n'est pas encore Noël...
SB
SB
- mer. 30 oct. 2019 11:39
- Forum : Administration générale
- Sujet : Ouvertures dominicales
- Réponses : 2
- Vues : 1907
Re: Ouvertures dominicales
Bonjour à tous,
A priori la procédure n'est pas celle évoquée précédemment. Si le sujet intéresse quelqu'un je pourrai fournir les conditions réglementaires...
Sarah
A priori la procédure n'est pas celle évoquée précédemment. Si le sujet intéresse quelqu'un je pourrai fournir les conditions réglementaires...
Sarah
- mar. 29 oct. 2019 10:45
- Forum : Administration générale
- Sujet : Ouvertures dominicales
- Réponses : 2
- Vues : 1907
Ouvertures dominicales
Bonjour à tous, La thématique est donnée: les ouvertures dominicales! quelle procédure suivez-vous en la matière (cadre réglementaire, délai etc...)? J'ai des questions purement pratiques: les structures ont jusqu'au 31/12 pour nous donner leurs souhaits d'ouverture pour l'année N+1. Le temps de pas...
- mar. 17 sept. 2019 17:04
- Forum : Jeunesse
- Sujet : Instruction à domicile
- Réponses : 0
- Vues : 6124
Instruction à domicile
Bonjour,
Une thématique différente: l'instruction à domicile.
Avez-vous déjà traité ce type d'enquête? Si oui, quels sont les types de questions que vous posez?
Merci!
Sarah
Une thématique différente: l'instruction à domicile.
Avez-vous déjà traité ce type d'enquête? Si oui, quels sont les types de questions que vous posez?
Merci!
Sarah
- jeu. 6 juin 2019 10:40
- Forum : Population
- Sujet : exhumation et famille
- Réponses : 3
- Vues : 1613
Re: exhumation et famille
100% OK avec Elizabeth!