258 résultats trouvés

par Sarah B
lun. 15 juin 2020 08:46
Forum : Urbanisme
Sujet : travaux réalisés il y a 6 ans
Réponses : 4
Vues : 1099

Re: travaux réalisés il y a 6 ans

Bonjour,

non...

Je pensais au moins à une lettre de rappel à la règle ...

Sarah
par Sarah B
ven. 12 juin 2020 14:30
Forum : Urbanisme
Sujet : travaux réalisés il y a 6 ans
Réponses : 4
Vues : 1099

travaux réalisés il y a 6 ans

Bonjour,

Des travaux d'aménagements intérieurs et création d'ouvrants (fenêtres) ont été réalisés il y a 6 ans sur une maison mais viennent juste d'être portés à notre connaissance.
Que dois-je faire?
Merci de votre aide...
par Sarah B
mar. 18 févr. 2020 14:50
Forum : Population
Sujet : cas de conscience
Réponses : 1
Vues : 1030

Re: cas de conscience

Bonjour Mams, Non, ce n'est pas comme cela dans la commune dans laquelle je travaille (7000 habitants). En revanche, là où j'habite (300 habitants), le maire actuel se représente et utilise allègrement les moyens de la commune y compris la secrétaire de mairie (avec son plein accord!!!). En revanche...
par Sarah B
mar. 18 févr. 2020 14:37
Forum : Population
Sujet : PROCURATION
Réponses : 5
Vues : 1563

Re: PROCURATION

Laeticia, c'est tout le contraire. C'est la plus ancienne qui est valide... c'est parce qu'il y a une première procuration que la seconde n'a pas de valeur (hormis liste de centre / complémentaire ...) La commune n'a pas l'obligation de prévenir que la procuration n'est pas valide, mais c'est une qu...
par Sarah B
mer. 5 févr. 2020 10:18
Forum : Population
Sujet : Public aux élections
Réponses : 4
Vues : 994

Re: Public aux élections

Bonjour,

Assister au dépouillement n'est pas limité aux électeurs.
Vous pourrez donc être "aux premières loges" :lol:
par Sarah B
mer. 5 févr. 2020 10:17
Forum : Population
Sujet : commission de contrôle
Réponses : 2
Vues : 792

Re: commission de contrôle

Nous leur mettons tout à disposition.
En complément, ils ont aussi pour mission d'étudier les recours éventuels.

Sarah
par Sarah B
mer. 5 févr. 2020 10:15
Forum : Population
Sujet : Dépouillement
Réponses : 6
Vues : 1092

Re: Dépouillement

Oui, tout à fait. Deux feuilles de pointages par table.
par Sarah B
mer. 5 févr. 2020 08:57
Forum : Population
Sujet : Dépouillement
Réponses : 6
Vues : 1092

Re: Dépouillement

Bonjour, De notre côté (Eure-et-Loir), la préfecture exige deux feuilles de pointage par table, donc nous avons trois scrutateurs pour pointer par table (car nous conservons un exemplaire) + 1 qui ouvre et 1 qui lit. De plus, nous mettons deux tables de dépouillement par bureau. Cette organisation f...
par Sarah B
jeu. 23 janv. 2020 16:43
Forum : Population
Sujet : membre commission de contrôle absent
Réponses : 6
Vues : 1307

Re: membre commission de contrôle absent

Bonjour,

Vous devez être informé(e) du nombre minimal de membres présents: il y a un quorum à respecter. Un seul membre absent peut ne pas être dramatique selon la configuration de votre commune.
Si c'est le cas, contactez de suite la préfecture...

Bon courage,

Sarah
par Sarah B
lun. 6 janv. 2020 12:32
Forum : Vos forums
Sujet : 2020
Réponses : 2
Vues : 5916

Voeux 2020

Bonjour à tous,

Tous mes vœux pour cette nouvelle année 2020, qu'elle soit épanouissante pour nous tous et riche d'échanges!

Belle année à vous,

Sarah
par Sarah B
lun. 23 déc. 2019 09:51
Forum : Informatique
Sujet : logiciel etat civil elections
Réponses : 8
Vues : 7922

Re: logiciel etat civil elections

En faisant un peu d'humour, ce n'est pas encore Noël...

SB
par Sarah B
mer. 30 oct. 2019 11:39
Forum : Administration générale
Sujet : Ouvertures dominicales
Réponses : 2
Vues : 1907

Re: Ouvertures dominicales

Bonjour à tous,

A priori la procédure n'est pas celle évoquée précédemment. Si le sujet intéresse quelqu'un je pourrai fournir les conditions réglementaires...

Sarah
par Sarah B
mar. 29 oct. 2019 10:45
Forum : Administration générale
Sujet : Ouvertures dominicales
Réponses : 2
Vues : 1907

Ouvertures dominicales

Bonjour à tous, La thématique est donnée: les ouvertures dominicales! quelle procédure suivez-vous en la matière (cadre réglementaire, délai etc...)? J'ai des questions purement pratiques: les structures ont jusqu'au 31/12 pour nous donner leurs souhaits d'ouverture pour l'année N+1. Le temps de pas...
par Sarah B
mar. 17 sept. 2019 17:04
Forum : Jeunesse
Sujet : Instruction à domicile
Réponses : 0
Vues : 6124

Instruction à domicile

Bonjour,

Une thématique différente: l'instruction à domicile.
Avez-vous déjà traité ce type d'enquête? Si oui, quels sont les types de questions que vous posez?
Merci!

Sarah
par Sarah B
jeu. 6 juin 2019 10:40
Forum : Population
Sujet : exhumation et famille
Réponses : 3
Vues : 1613

Re: exhumation et famille

100% OK avec Elizabeth!