Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bjr, mp si en lien avec le travail.


https://www.inrs.fr/publications/bdd/mp ... RS=RG%2057

Attention semaine à 4 jours concerne que le personnel, les services eux resteront ouverts 5 voir 6 jours suivant les collectivités. Donc des roulements à prévoir.

Bjr. J'ai des difficultés à vous répondre ne connaissant et ne trouvant pas les astreintes techniques obligatoire dans les textes . Les astreintes d'exploitation oui .. Sinon les interventions pendant une astreinte en règle générale sont rémunérées. -google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&...

Oui, Sinon le trésorier payeur ne paie pas.

Surtout une délibération qu'il faut demander.

Il semblait que... "2.2.3. La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) La NBI ne sera maintenue que si l’agent continue à remplir les conditions d’octroi dans la nouvelle structure fusionnée." CLIC sur le lien maison des communes. -google.com/url?sa=t&source=web&rct=j&opi=8997844...

Bjr, sur le peu d'informations des informations ici.


https://cdg47.fr/grh_tps_travail_tps_duree_hs_hc.php

Ici


http://www.cdg59.fr/etre-agent-public-t ... acteurrice

Sinon sur les différents sites des CDG (1par département) vous allez pouvoir trouver les annales.

Pourquoi un AS ( AT) est limité à 3 ans ... "Le congé pour accident de service Le congé dure jusqu'à ce que l'agent soit en état de reprendre ses fonctions ou jusqu'à ce qu'il soit mis à la retraite. Le fonctionnaire bénéficie pendant toute la durée de son congé pour accident, du maintien de l'...

Re, l'importance de ma réponse du 23 décembre. Sans cet article et cette délibération les élus politiques ne peuvent voter en CST , il faut donc s'en assurer. " Article 30 Au moins six mois avant la date du scrutin, l'organe délibérant de la collectivité territoriale ou de l'établissement auprè...

Vous avez la réponse. Merci.

► demandez la délibération qui est liée à l'iat pour plus d'informations Montant Le montant moyen de l'IAT est calculé dans la limite du crédit global et selon les critères préalablement fixés par la délibération , en appliquant un coefficient multiplicateur, compris entre 1 et 8, à un montant de ré...

Les collectivités ayant mis en place le RIFSEEP ne peuvent plus verser cette indemnité. Votre collectivité est elle concernée.

Ici

https://cdg47.fr/grh_mobilite_detachement.php

Bjr, comment pouvez vous le positionner sur des semaines de vacances scolaires, puisque le planning annualisé le place en congé.
Reste le positionnement sur les semaines scolaires ou la rémunération des CA où compte épargne temps.
Sauf erreur de ma part.