bonsoir , bonjour le risque d'une telle manoeuvre .DACT date d'achèvement des travaux qui en là déposant doit déclancher la visite de sécurité et celle pour la conformité est ce le cheminement habituel ??
kanac
3361 résultats trouvés
- ven. 22 avr. 2011 20:12
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Conformité urbanisme suite à PC quelle procédure
- Réponses : 4
- Vues : 1763
- jeu. 21 avr. 2011 11:50
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : possibilité a ce jour de tps partiel et sarl?
- Réponses : 3
- Vues : 577
Re: possibilité a ce jour de tps partiel et sarl?
bonjour , voir le statut d'auto entrepreneur ;
kanac
kanac
- jeu. 21 avr. 2011 10:04
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Congés en heures
- Réponses : 7
- Vues : 1655
Re: Congés en heures
bonjour , donc cette année avec 6 jours fériés de moins , comment ils vont faire le calcul les chefs ??? un jour férié et un jour compris dans les 1607 heures sauf ceux des we .
kanac
kanac
- mer. 20 avr. 2011 10:30
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : Contrat alternance CAP Petite Enfance
- Réponses : 1
- Vues : 764
Re: Contrat alternance CAP Petite Enfance
bonsoir si tu ne trouves pas tu as comme possibilité de passer ton CAP en candidat libre .
kanac
kanac
- mer. 20 avr. 2011 10:25
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Planning 2011 et annualisation donné en avril...2011 !!
- Réponses : 3
- Vues : 749
Re: Planning 2011 et annualisation donné en avril...2011 !!
bonjour , le planning doit être soumis au CTP pour avis,sinon le temps de travail annuel est de 1607 heures au chef de service de proposer en fonction de la règlementation
kanac
kanac
- mar. 19 avr. 2011 07:08
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : changer de grade
- Réponses : 3
- Vues : 509
Re: changer de grade
bonjour , dans la fpt seul le concours donne droit au grade
kanac
kanac
- mer. 13 avr. 2011 10:08
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Comment négocier mon licenciement alors que je suis titulair
- Réponses : 5
- Vues : 3549
Re: Comment négocier mon licenciement alors que je suis titu
bonjour , la négociation pour quitter la fpt et avoir droit à des indemnités ????? ,seule la procédure disicplinaire (licencie ???? ) les agents avec bien sûr tout une marche à suivre . une demande de mutation est peut être une solution en plus des différentes solutions de camarades . Pour ce qui es...
- lun. 11 avr. 2011 20:17
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Congés en heures
- Réponses : 7
- Vues : 1655
Re: Congés en heures
bonsoir , les textes sont simples le droit à congé est égal à 5 fois la durée hebdomadaire , ce droit se calacule en jour et NON en heures http://www.cdg56.fr/docs/1statut/Circulaires/Circulaires03/0311.pdf "après ils faut pouvoir l'appliquer dans sa collectivité sans pour autant passer pour un...
- dim. 3 avr. 2011 06:39
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : BEP vers Agent de maitrise ?
- Réponses : 1
- Vues : 457
Re: BEP vers Agent de maitrise ?
bonjour,
pour avoir le grade d'agent de maitrise seulement trois solutions existent
1 le concours
2 l'exament pro
3 la promotion interne
kanac
pour avoir le grade d'agent de maitrise seulement trois solutions existent
1 le concours
2 l'exament pro
3 la promotion interne
kanac
- mer. 30 mars 2011 06:59
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : SOS : Accident de travail vers longue maladie ?
- Réponses : 4
- Vues : 2885
Re: SOS : Accident de travail vers longue maladie ?
machoc , bonjour , attention l'avis de la CR peux faire choix , en cas de risque , je ne pense pas que la collectivité passe outre cette avis , le statut de la fpt est compliqué et ni le medecin traitant ou celui de travail peuvent imposer une situation statutaire à la collectivité ou à l'agent seul...
- mar. 22 mars 2011 20:26
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : medaille du travail
- Réponses : 8
- Vues : 11965
Re: medaille du travail
bonsoir apparament seul le motif D est appliquable D. DECHEANCE ET RETRAIT La médaille est susceptible de déchéance automatique sans qu’aucune procédure judiciaire soit nécessaire. En cas de sanction disciplinaire grave la médaille devra être retirée à l’agent après avis du conseil de discipline com...
- sam. 19 mars 2011 07:21
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Redémarrer un chantier de zéro...
- Réponses : 7
- Vues : 1357
Re: Redémarrer un chantier de zéro...
bonjour , normalement le permis de démolir est demandé pour un bâtiment (fonction du zonage) et non pour un chantier en cours de réalisation ,
kanac
kanac
- ven. 18 mars 2011 14:16
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Heures supplémentaires CUI
- Réponses : 1
- Vues : 1279
Re: Heures supplémentaires CUI
bonjour , le 20 heures est le minima rien n'empêche la collectivité à faire un temps complet , le contrat cae ou cui à vraiment un but social et là bien souvent les collectivités ne remplissent pas leurs rôles ....
http://www.sudeducation06.org/spip/spip.php?article325
kanac
http://www.sudeducation06.org/spip/spip.php?article325
kanac
- ven. 18 mars 2011 06:10
- Forum : Techniques
- Sujet : électricité consommée par repas
- Réponses : 4
- Vues : 2243
Re: électricité consommée par repas
bonjour , pourquoi ne pas mettre un nouveau compteur à la cuisine ?
- lun. 14 mars 2011 10:55
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : medaille du travail
- Réponses : 8
- Vues : 11965