645 résultats trouvés
- mer. 13 août 2014 11:31
- Forum : Finances
- Sujet : Sous-traitance et autoliquidation de TVA
- Réponses : 2
- Vues : 1375
Sous-traitance et autoliquidation de TVA
Bonjour à vous! J'ai une petite question, pour satisfaire ma curiosité personnelle. Dans le cadre d'une nouvelle sous-traitance, l'autoliquidation de la TVA est-elle une situation de fait? Est-ce une obligation maintenant pour les titulaires de passer par ce régime d'autoliquidation s'ils soustraite...
- mar. 12 août 2014 14:45
- Forum : Commande publique
- Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
- Réponses : 21
- Vues : 8365
Re: Comment expliquer les MP aux élus?
Bonjour à tous! Un petit bilan de ce qui s'est passé depuis la dernière fois chez moi. Après moult tentatives, j'ai enfin pu faire passer mon guide d'achats publics (demandé et bien prêt pour le 03/06 dernier) devant le Maire et les adjoints. Un premier passage où ils ont valider, mais en "oubl...
- jeu. 3 juil. 2014 09:45
- Forum : Commande publique
- Sujet : Délais entre entreprises non et signature marché
- Réponses : 4
- Vues : 1425
Re: Délais entre entreprises non et signature marché
Bonjour, Alors, vous avez tout à fait raison de tenir tête à votre maître d'oeuvre!! :mrgreen: La jurisprudence rappelle que le délai même en MAPA, pour le référé précontractuel court à compter de la notification de rejet de l'offre. Le délai pour le moment accepté par la jurisprudence (attention se...
- mar. 1 juil. 2014 12:35
- Forum : Commande publique
- Sujet : Abandon de chantier
- Réponses : 3
- Vues : 1074
Re: Abandon de chantier
Bonjour,
pas de meilleure réponse que celle de Chafouin Concise et précise.
Bon courage pour vous dépêtrer de cela.
pas de meilleure réponse que celle de Chafouin Concise et précise.
Bon courage pour vous dépêtrer de cela.
- mar. 1 juil. 2014 12:31
- Forum : Commande publique
- Sujet : garantie sur marché
- Réponses : 2
- Vues : 1020
Re: garantie sur marché
Bonjour! Aïe aïe aïe!! Les avances... Perso, je trouve ça tellement compliqué à gérer, surtout quand on est dans une structure de petite envergure. Ce que je vais dire n'est surement pas l'idéal du fonctionnement qui devrait être, c'est simplement ce que j'en retire avec un marché en particulier où ...
- mar. 1 juil. 2014 12:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : Pièces d'un marché
- Réponses : 2
- Vues : 1008
Re: Pièces d'un marché
Bonjour, Pour toute consultation, vous devez obligatoirement fournir tous les éléments nécessaires ou jugés nécessaires à l'élaboration de l'offre des candidats. Ces derniers peuvent vous en demander presqu'autant qu'ils le souhaitent dans la mesures où ces pièces ne sont pas confidentielles, sont d...
- mar. 24 juin 2014 10:01
- Forum : Population
- Sujet : Parrainage civil : cadeau(x) offert(s)
- Réponses : 3
- Vues : 803
Re: Parrainage civil : cadeau(x) offert(s)
Bonjour,
Chez nous, les enfants reçoivent un bol en faïence avec leur nom dessus. (Oui, nous sommes en Bretagne) Bien entendu, ça n'est pas l'ancienne version, mais une plus moderne.
Voilà
Bonne journée!
Chez nous, les enfants reçoivent un bol en faïence avec leur nom dessus. (Oui, nous sommes en Bretagne) Bien entendu, ça n'est pas l'ancienne version, mais une plus moderne.
Voilà
Bonne journée!
- ven. 13 juin 2014 14:09
- Forum : ... Divers
- Sujet : préavis logement
- Réponses : 2
- Vues : 2191
Re: préavis logement
Bonjour, Après une petite recherche rapide, il semblerait possible pour le locataire de demander 1 mois seulement de préavis. http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1168.xhtml Question, est-ce la même chose pour les logements privés que pour le public? Là je ne sais pas. Au besoin, vous po...
- lun. 2 juin 2014 11:09
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : DIF et projet personnel
- Réponses : 1
- Vues : 1516
DIF et projet personnel
Bonjour à tous, Je viens vers vous car un projet me travaille depuis plusieurs années. J'aimerai devenir formatrice occasionnelle, en particulier sur la thématique Marchés publics. Je suis relativement jeune et en âge et dans la fonction publique territoriale. Cependant, j'ai vraiment un goût partic...
- jeu. 22 mai 2014 09:25
- Forum : Commande publique
- Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
- Réponses : 21
- Vues : 8365
Re: Comment expliquer les MP aux élus?
Bonjour, Bon, il semble que la petite présentation que j'avais transmise a abouti à l'effet escompté :) Par contre, je dois maintenant établir une procédure interne d'achats pour le 3 juin. Ce qu'il faut savoir, c'est que je suis aussi chargée des élections, donc un peu prise là. Mais je pense que j...
- jeu. 15 mai 2014 10:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : révison des prix
- Réponses : 7
- Vues : 3236
Re: révison des prix
Bonjour,
Pour ma part, je prendrai pour In l'indice que vous connaissez à la date de la révision. Si lors de votre révision en décembre, vous avez l'indice de septembre et rien ensuite, jusqu'au jour de la révision, alors je pense qu'il faut prendre l'indice de septembre.
Bonne journée!
Pour ma part, je prendrai pour In l'indice que vous connaissez à la date de la révision. Si lors de votre révision en décembre, vous avez l'indice de septembre et rien ensuite, jusqu'au jour de la révision, alors je pense qu'il faut prendre l'indice de septembre.
Bonne journée!
- jeu. 15 mai 2014 10:16
- Forum : Commande publique
- Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
- Réponses : 21
- Vues : 8365
Re: Comment expliquer les MP aux élus?
Bonjour Robin. Tout d'abord merci pour votre apport. Concernant les économies grâce à négo, :oops: j'avoue que par manque de temps je ne prévois que très rarement de négocier. Ceci dit, on observe déjà une économie substantielle quand on passe un marché par rapport au devis. Donc, d'une certaine faç...
- mer. 14 mai 2014 17:23
- Forum : Commande publique
- Sujet : révison des prix
- Réponses : 7
- Vues : 3236
Re: révison des prix
Bonjour,
Je ne suis pas non plus très à l'aise sur les révisions de prix. Par contre, pour la question de l'indice In, qu'avez-vous de rédiger dans votre CCAP? Peut-être y trouverez vous la réponse, du moins je vous le souhaite.
Bonne chance!
Je ne suis pas non plus très à l'aise sur les révisions de prix. Par contre, pour la question de l'indice In, qu'avez-vous de rédiger dans votre CCAP? Peut-être y trouverez vous la réponse, du moins je vous le souhaite.
Bonne chance!
- mer. 14 mai 2014 15:09
- Forum : Population
- Sujet : doublon sur liste électorale
- Réponses : 3
- Vues : 695
Re: doublon sur liste électorale
Bonjour,
J'ai eu le cas en 2012. Après demande d'infos, on m'avait conseillé de faire comme vous dites et mettant comme motif "erreur matérielle". Et en commentaire dans mon logiciel, j'expliquais la situation de doublon.
A bientôt
J'ai eu le cas en 2012. Après demande d'infos, on m'avait conseillé de faire comme vous dites et mettant comme motif "erreur matérielle". Et en commentaire dans mon logiciel, j'expliquais la situation de doublon.
A bientôt
- mer. 14 mai 2014 15:07
- Forum : Commande publique
- Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
- Réponses : 21
- Vues : 8365
Comment expliquer les MP aux élus?
Bonjour à vous chers collègues! Voici le challenge du jour: comment expliqueriez-vous l'intérêt des marchés publics à de nouveaux élus de façon simple mais efficace? #-o :drapeaublanc: :°8°°8°: Je m'explique. Certains élus (nouveaux ou pas) lisent le code des marchés publics comme je lirai l'histoir...