645 résultats trouvés

par celca
mer. 13 août 2014 11:31
Forum : Finances
Sujet : Sous-traitance et autoliquidation de TVA
Réponses : 2
Vues : 1375

Sous-traitance et autoliquidation de TVA

Bonjour à vous! J'ai une petite question, pour satisfaire ma curiosité personnelle. Dans le cadre d'une nouvelle sous-traitance, l'autoliquidation de la TVA est-elle une situation de fait? Est-ce une obligation maintenant pour les titulaires de passer par ce régime d'autoliquidation s'ils soustraite...
par celca
mar. 12 août 2014 14:45
Forum : Commande publique
Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
Réponses : 21
Vues : 8365

Re: Comment expliquer les MP aux élus?

Bonjour à tous! Un petit bilan de ce qui s'est passé depuis la dernière fois chez moi. Après moult tentatives, j'ai enfin pu faire passer mon guide d'achats publics (demandé et bien prêt pour le 03/06 dernier) devant le Maire et les adjoints. Un premier passage où ils ont valider, mais en "oubl...
par celca
jeu. 3 juil. 2014 09:45
Forum : Commande publique
Sujet : Délais entre entreprises non et signature marché
Réponses : 4
Vues : 1425

Re: Délais entre entreprises non et signature marché

Bonjour, Alors, vous avez tout à fait raison de tenir tête à votre maître d'oeuvre!! :mrgreen: La jurisprudence rappelle que le délai même en MAPA, pour le référé précontractuel court à compter de la notification de rejet de l'offre. Le délai pour le moment accepté par la jurisprudence (attention se...
par celca
mar. 1 juil. 2014 12:35
Forum : Commande publique
Sujet : Abandon de chantier
Réponses : 3
Vues : 1074

Re: Abandon de chantier

Bonjour,

pas de meilleure réponse que celle de Chafouin :) Concise et précise.

Bon courage pour vous dépêtrer de cela.
par celca
mar. 1 juil. 2014 12:31
Forum : Commande publique
Sujet : garantie sur marché
Réponses : 2
Vues : 1020

Re: garantie sur marché

Bonjour! Aïe aïe aïe!! Les avances... Perso, je trouve ça tellement compliqué à gérer, surtout quand on est dans une structure de petite envergure. Ce que je vais dire n'est surement pas l'idéal du fonctionnement qui devrait être, c'est simplement ce que j'en retire avec un marché en particulier où ...
par celca
mar. 1 juil. 2014 12:21
Forum : Commande publique
Sujet : Pièces d'un marché
Réponses : 2
Vues : 1008

Re: Pièces d'un marché

Bonjour, Pour toute consultation, vous devez obligatoirement fournir tous les éléments nécessaires ou jugés nécessaires à l'élaboration de l'offre des candidats. Ces derniers peuvent vous en demander presqu'autant qu'ils le souhaitent dans la mesures où ces pièces ne sont pas confidentielles, sont d...
par celca
mar. 24 juin 2014 10:01
Forum : Population
Sujet : Parrainage civil : cadeau(x) offert(s)
Réponses : 3
Vues : 803

Re: Parrainage civil : cadeau(x) offert(s)

Bonjour,

Chez nous, les enfants reçoivent un bol en faïence avec leur nom dessus. (Oui, nous sommes en Bretagne) Bien entendu, ça n'est pas l'ancienne version, mais une plus moderne.

Voilà ;)

Bonne journée!
par celca
ven. 13 juin 2014 14:09
Forum : ... Divers
Sujet : préavis logement
Réponses : 2
Vues : 2191

Re: préavis logement

Bonjour, Après une petite recherche rapide, il semblerait possible pour le locataire de demander 1 mois seulement de préavis. http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1168.xhtml Question, est-ce la même chose pour les logements privés que pour le public? Là je ne sais pas. Au besoin, vous po...
par celca
lun. 2 juin 2014 11:09
Forum : Formation - Concours - Examens
Sujet : DIF et projet personnel
Réponses : 1
Vues : 1516

DIF et projet personnel

Bonjour à tous, Je viens vers vous car un projet me travaille depuis plusieurs années. J'aimerai devenir formatrice occasionnelle, en particulier sur la thématique Marchés publics. Je suis relativement jeune et en âge et dans la fonction publique territoriale. Cependant, j'ai vraiment un goût partic...
par celca
jeu. 22 mai 2014 09:25
Forum : Commande publique
Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
Réponses : 21
Vues : 8365

Re: Comment expliquer les MP aux élus?

Bonjour, Bon, il semble que la petite présentation que j'avais transmise a abouti à l'effet escompté :) Par contre, je dois maintenant établir une procédure interne d'achats pour le 3 juin. Ce qu'il faut savoir, c'est que je suis aussi chargée des élections, donc un peu prise là. Mais je pense que j...
par celca
jeu. 15 mai 2014 10:21
Forum : Commande publique
Sujet : révison des prix
Réponses : 7
Vues : 3236

Re: révison des prix

Bonjour,

Pour ma part, je prendrai pour In l'indice que vous connaissez à la date de la révision. Si lors de votre révision en décembre, vous avez l'indice de septembre et rien ensuite, jusqu'au jour de la révision, alors je pense qu'il faut prendre l'indice de septembre.

Bonne journée!
par celca
jeu. 15 mai 2014 10:16
Forum : Commande publique
Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
Réponses : 21
Vues : 8365

Re: Comment expliquer les MP aux élus?

Bonjour Robin. Tout d'abord merci pour votre apport. Concernant les économies grâce à négo, :oops: j'avoue que par manque de temps je ne prévois que très rarement de négocier. Ceci dit, on observe déjà une économie substantielle quand on passe un marché par rapport au devis. Donc, d'une certaine faç...
par celca
mer. 14 mai 2014 17:23
Forum : Commande publique
Sujet : révison des prix
Réponses : 7
Vues : 3236

Re: révison des prix

Bonjour,

Je ne suis pas non plus très à l'aise sur les révisions de prix. Par contre, pour la question de l'indice In, qu'avez-vous de rédiger dans votre CCAP? Peut-être y trouverez vous la réponse, du moins je vous le souhaite.

Bonne chance! :)
par celca
mer. 14 mai 2014 15:09
Forum : Population
Sujet : doublon sur liste électorale
Réponses : 3
Vues : 695

Re: doublon sur liste électorale

Bonjour,

J'ai eu le cas en 2012. Après demande d'infos, on m'avait conseillé de faire comme vous dites et mettant comme motif "erreur matérielle". Et en commentaire dans mon logiciel, j'expliquais la situation de doublon.

A bientôt
par celca
mer. 14 mai 2014 15:07
Forum : Commande publique
Sujet : Comment expliquer les MP aux élus?
Réponses : 21
Vues : 8365

Comment expliquer les MP aux élus?

Bonjour à vous chers collègues! Voici le challenge du jour: comment expliqueriez-vous l'intérêt des marchés publics à de nouveaux élus de façon simple mais efficace? #-o :drapeaublanc: :°8°°8°: Je m'explique. Certains élus (nouveaux ou pas) lisent le code des marchés publics comme je lirai l'histoir...