Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour
Oui mais si le prix d achat est inférieur pas de frais agence,
Merci
Cet zoula85

bonjour

La commune va préempter un bien estimé valeur domaine soit 15600€ il est mis en vente à 45000€ (DIA déposée) avec frais agence de 6000e
Question : les frais agence devront t ils payés par la commune ?
merci
cdt

L agent est chargé de la remise en température des plats , de l aide au service (3 autres agents) de laver vaisselle de faire le nettoyage sol balayage tables nettoyées par autres agents de m'être office laverie propres 150 enfants sur 2 services 11h55 à 13h20 Les couverts sont installés la veille M...

Bonjour Je recherche Le planning ou déroulement dune journée pour l'agent au restaurant scolaires, nous avons un fournisseur qui nous lidvre les repas en liaison froide et mise en place 2 services, elle évoque pas assez de temps le matin et j' avoue que je n'ai pas de point de repère et cela m'aider...

Bonjour
Nous avons un agent en disponibilité pour raison personnelle, peut on interrompre cette dispo pour nécessité de service?
Par avance merci
Zoula85

Bonjour 1èr dossier en la matière la commune a fait estimer par le service des domaines un bien à 15000€ Et à propose au propriétaire cette somme. Ce bien vient d être mis en vente à 50 000€. Le maire parle exercice le dpu. Quelle est la procédure délibération motivée si acquéreurs à ce prix il faud...

Bonjour
Besoin de vos conseils, je reçois. Une requête introductive d'instance suite recours sur permis rejeté. Que dois je faire ?
Par avance merci
Soûla 85

Bonjour j'ai pu constaté à l'affichage du compte rendu de séance de conseil de certaines communes que figure les décisions (normales) notamment pour tous les devis signés, petits travaux, prestations de faible valeur. Pour ma part je ne porte que les décisions suite délégations (marchés, concessions...

Bonjour
Après quelques recherches, comment lors de l'attribution d'un mapa formaliser l'attribution d' une option retenue dans formulaire ATTRI1?
Avenant ? pour moi pas logique puisque avenant ou plutôt modification du marché (nvelle appellation)
Merci pour vos conseils
Zoula

Boujour La commune a réalisé sur plusieurs années 2 classes puis une 3è classe puis 4 et 5ème classes. Le même architecte a travaillé sur les extensions successives . pour 2018 projet de réaliser une nouvelle extension avec un espace activité de 50M² (estim 64 000€ HT) Vos conseils dois je consulter...

Bonjour Je cherche un conseil, nous avons une opération qui est subventionnée pour 100 000€. Dans l'attente du versement de la subvention (opération terminée) il est évoqué un prêt CT. Comment traduire budgétairement 1/ on a constaté la subvention en cpte 13 pour 100 000 € et 2/le financement de 100...

bonjour
La municipalité a la volonté de créer un local commun avec kiné, médecin, infirmier, ADMR. Quelle est la procédure à suivre ? y a t il des instances à consulter préalablement type ARS ?????
merci de vos conseils
zoula85

bonjour à tous

En cette fin d'année, c'est notamment la période des entretiens. Pour les ATSEM je recherche des objectifs mesurables avez vous des sujetions ?
Par avance merci
COrdialement
Zoula 85

bonjour

Peut on établir une convention pour qu'un agent employé par une école privée( association OGEC) soit MAD sur temps du restaurant scolaire ?
si oui modèle de convention
Merci
cdt
zoula 85

bonjour
il s'agit d'un bien communal
cdt