Forum de la Fonction Publique Territoriale

Et...
http://www.lagazettedescommunes.com/163 ... onseiller/

Par courriel DDFIP le 07/03.

Je n'y connais rien , mais je suis tombé la dessus-il y a quelques temps :
http://archives.24heures.ch/deneigement ... 2010-01-15
http://suite101.fr/article/un-melange-d ... z2L4WjG23l
http://www.p2d2.fr/?p=728

Bonjour,

Tu n'as le droit aux DM après le 31/12que pour le fonctionnement...

Salut,

Je ne vois pas de contre indication de date dans le CGCT.
Nous délibérons systématiquement en décembre, pour que les services puissent travailler tranquillement dès le 02/01 suivant.

viewtopic.php?f=5&t=6947

Salut, Tu peux consulter aussi : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/m14_1er/lins_budg_5/titr_4.html#chap5452 (7.2) et http://www.forumterritorial.org/forum/search.php?keywords=restes+%C3%A0+r%C3%A9aliser&terms=all&author=&sc=1&sf=all&sr=posts&sk=t...

Bonjour,

Un peu de doc http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... x.html#102

Et as-tu lu ce témoignage ? viewtopic.php?f=5&t=16956

Je n'ai pas entendu parler de ça Pourtant rien qu' ici même, on trouve au moins ça: http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?f=47&t=14185 http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?f=47&t=15445 http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?f=47&t=10611 Et malhe...

Bonjour,

J'avais aimé quelques réponses amusantes :
viewtopic.php?f=47&t=13074&hilit=prime+informatique

Bonjour, Nous utilisons habituellement la 422 pour les activités de nos centres sociaux. Ces centres nous demandent la création de comptes en "63 aides à la famille" pour différencier leurs activités impliquant des familles, exemple : sorties familiales (parents et enfants) dans un parc de...

Salut,

jkz1 a écrit :ou mixe des 2 :
Cpte 2312.X : +50000
Cpte 2315.Y : -50000

Oui tu dois bien indiquer natures et opérations.

jkz1 a écrit :ce que tu veux dire laurent c'est que le vote par operation equivaut a un chapitre.

Yep.
D'ailleurs, consulte un BP ou un CA, tu verras que les opérations sont indépendantes des chapitres traditionnels en équipement.

Salut, Je dirais plutôt 5 €. Si je consulte le code général des collectivités territoriales sur légifrance , je trouve plutôt : Article L1611-5 et Article D1611-1 . CGCT Article L1611-5 : Les créances non fiscales des collectivités territoriales et des établissements publics locaux ainsi que celles ...

Salut, Ton conseil a voté cette opération. Donc seul lui peut la modifier => DM. Mais es-tu sûr de ne pas avoir de disponibles sur d'autres comptes (en 20, 21...) de cette opération ? Il y a un exemple dans la M14 (Bercy Colloc) au point 1.2. CHAPITRES DE DEPENSES "OPERATION" DE LA SECTION...

Salut,

Petit revirement sur la cotisation semble-t-il :
Localtis