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par marie la Lyonnaise
lun. 1 juin 2015 19:23
Forum : Commande publique
Sujet : Résiliation ou autre solution ?
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Re: Résiliation ou autre solution ?

Bonsoir, bonsoir A la la il y'a des clichés qui ont la peau dure :lol: Comme l'a parfaitement indiqué Celca, lorsque le minimum n'est pas atteint il y'a une indemnité selon le CCAG visé. Dans un arrêt du 18 juin 1991 - requêtes n°80827 et n°91344 - Ville d'Antibes c/SARL Dani, le Conseil d'Etat a co...
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 20:36
Forum : Commande publique
Sujet : OS et délib : montant différent
Réponses : 5
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Re: OS et délib : montant différent

Bonsoir

Ordre de service de quoi ? qui dit quoi : démarrage des travaux ?
C'est quoi le bon montant ? délib, acte d'engagement ?

Pour affiner la réponse il faut plus d'info (voui voui je suis curieuse :lol: )

Bien cordialement
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 20:29
Forum : Commande publique
Sujet : MAPA - lot infructueux saucionné et relancé en MAPA et consultation
Réponses : 4
Vues : 2230

Re: MAPA - lot infructueux saucionné et relancé en MAPA et consultation

Bonsoir, bonsoir Na, Chafouin a pas dit tout à fait ca :mrgreen: Cas classique, le Moe fait des lots "génériques" et infructuosité. Donc je re-determine mon besoin et il est vrai que là pour le coup vu que c'est lié, il va être difficile de ne pas refaire un MAPA en 3 lots...j'ai eu le cas...
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 20:09
Forum : Administration générale
Sujet : transmission décisions du maire par ACTES
Réponses : 4
Vues : 1686

Re: transmission décisions du maire par ACTES

Bonsoir Je vois bien le problème car j'ai été amené à réfléchir sur cette problématique pour ma DGS. En introduction (voui je suis une grande bavarde :lol: ) je dirais que la démat va être un objet de torture tant juridique que financière mais présente l'avantage de s'interroger sur nos organisation...
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 19:42
Forum : Administration générale
Sujet : Droit de regard sur association
Réponses : 3
Vues : 1179

Re: Droit de regard sur association

Bonsoir

Dans la catégorie Finances peut être....

Un peu de lecture
http://www.courrierdesmaires.fr/2070/le ... questions/

Bien cordialement
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 19:22
Forum : Vos forums
Sujet : Compteur
Réponses : 99
Vues : 110612

Re: Compteur

Coucou...

Ben alors....tu m'as pas rejointe :mrgreen: :lol:

Bisous Kanac
par marie la Lyonnaise
jeu. 21 mai 2015 19:09
Forum : Commande publique
Sujet : DCE adap
Réponses : 4
Vues : 1956

Re: DCE adap

Bonsoir, bonsoir Ben alors :lol: l'objet est dans le titre, ils 'agit des légendaires AD'AP : agenda d'accessibilité programmée qui sont obligatoires et doivent être rendu en Pref avant septembre je crois. MAPA de PI pour faire en lieu et place cette programmation chiffrée. http://lesadap.fr/ Désolé...
par marie la Lyonnaise
lun. 16 mars 2015 20:06
Forum : Commande publique
Sujet : CONSTITUTION FONDS DOCUMENTS MEDIATHEQUE
Réponses : 1
Vues : 1003

Re: CONSTITUTION FONDS DOCUMENTS MEDIATHEQUE

Bonsoir Effectivement votre analyse est la bonne : constitution du fonds : en investissement marché ordinaire et alloti : effectivement marché ordinaire = achat en une seule fois Ensuite viendra le temps du marché à bons de commande pour les ajouts, nous serons alors en marché fractionné (à bons de ...
par marie la Lyonnaise
lun. 16 mars 2015 20:02
Forum : Commande publique
Sujet : Marché de maîtrise d'oeuvre : quels documents ?
Réponses : 2
Vues : 1216

Re: Marché de maîtrise d'oeuvre : quels documents ?

Bonsoir Des modèles ici https://web.archive.org/web/20131203172316/http://www.archi.fr/MIQCP/rubrique.php3?id_rubrique=53 bizarre le site de la MIQCP ne répond plus....pourtant il est précieux :mrgreen: Attention, Loi MOP, ceinture et bretelles sur ce type de marché... Bonne rédaction Bien cordialem...
par marie la Lyonnaise
lun. 16 mars 2015 19:54
Forum : Commande publique
Sujet : économiseurs d'eau
Réponses : 6
Vues : 2141

Re: économiseurs d'eau

Bonsoir J'ai regardé votre post avec intérêt et je me suis dis...te te te et le Code des Marchés Publics dans tout ca... #-o Ensuite J'ai consulté notre référent "énergie" qui estime que les économiseurs d'eau, doivent ensuite faire l'objet d'une maintenance qui couvre la gratuité du produ...
par marie la Lyonnaise
ven. 27 févr. 2015 22:39
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant marché de travaux
Réponses : 5
Vues : 6909

Re: Avenant marché de travaux

Bonsoir, bonsoir Alors généralement en marché de travaux c'est un prix global et forfaitaire ou encore des prix provisoires... si on est en BPU normalement pas de prix de marché mais un mini et/ou un maxi Sur le VRD la règle est souvent le forfait...(oui je sais je l'ai déjà dis 8) )en tout cas c'es...
par marie la Lyonnaise
mar. 25 nov. 2014 20:10
Forum : Commande publique
Sujet : accord-cadre gazole
Réponses : 4
Vues : 1451

Re: accord-cadre gazole

Bonsoir Je continue à penser que ce n'est pas une bonne idée de mettre 100% sur le prix, à minima les conditions de la continuité de service devrait être (au moins au niveau de l'ac) pris en compte dans les critères, ou alors bétonné au niveau du cahier des charges.... J'ai regardé un peu les AC sur...
par marie la Lyonnaise
lun. 24 nov. 2014 21:17
Forum : Ressources humaines
Sujet : Chèques déjeuners
Réponses : 7
Vues : 2528

Re: Chèques déjeuners

Bonsoir La règle c'est ou un lieu de restauration collective ou les tickets restaurant donc si elle mange à la cantine elle ne peux pas bénéficier des TR... Pas de textes vraiment limpides, je continue à chercher car sur les site d'un des titans des TR il y'a une veille juridique mais la référence a...
par marie la Lyonnaise
dim. 23 nov. 2014 17:50
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : lunette de protection
Réponses : 4
Vues : 3796

Re: lunette de protection

Bonsoir OUh la la vigilance nous avons acheté ce type de lunette de protection avec correction de la vision : Le fabricant de ce type de lunette à le monopole et nous sommes tombés sur des lunettes défectueuses (les branches sont terribles et trop épaisses), nous sommes actuellement en litige avec l...
par marie la Lyonnaise
dim. 23 nov. 2014 17:43
Forum : Techniques
Sujet : Consommation en eau d'un terrain de foot
Réponses : 10
Vues : 21598

Re: Consommation en eau d'un terrain de foot

Coucou Véro toujours pas sur ton canapé

Si tu envisages un terrain synthétique j'ai un beau DCE a ta dispo....

Bisous