3440 résultats trouvés
- lun. 1 juin 2015 19:23
- Forum : Commande publique
- Sujet : Résiliation ou autre solution ?
- Réponses : 4
- Vues : 1633
Re: Résiliation ou autre solution ?
Bonsoir, bonsoir A la la il y'a des clichés qui ont la peau dure :lol: Comme l'a parfaitement indiqué Celca, lorsque le minimum n'est pas atteint il y'a une indemnité selon le CCAG visé. Dans un arrêt du 18 juin 1991 - requêtes n°80827 et n°91344 - Ville d'Antibes c/SARL Dani, le Conseil d'Etat a co...
- jeu. 21 mai 2015 20:36
- Forum : Commande publique
- Sujet : OS et délib : montant différent
- Réponses : 5
- Vues : 2066
Re: OS et délib : montant différent
Bonsoir
Ordre de service de quoi ? qui dit quoi : démarrage des travaux ?
C'est quoi le bon montant ? délib, acte d'engagement ?
Pour affiner la réponse il faut plus d'info (voui voui je suis curieuse )
Bien cordialement
Ordre de service de quoi ? qui dit quoi : démarrage des travaux ?
C'est quoi le bon montant ? délib, acte d'engagement ?
Pour affiner la réponse il faut plus d'info (voui voui je suis curieuse )
Bien cordialement
- jeu. 21 mai 2015 20:29
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA - lot infructueux saucionné et relancé en MAPA et consultation
- Réponses : 4
- Vues : 2230
Re: MAPA - lot infructueux saucionné et relancé en MAPA et consultation
Bonsoir, bonsoir Na, Chafouin a pas dit tout à fait ca :mrgreen: Cas classique, le Moe fait des lots "génériques" et infructuosité. Donc je re-determine mon besoin et il est vrai que là pour le coup vu que c'est lié, il va être difficile de ne pas refaire un MAPA en 3 lots...j'ai eu le cas...
- jeu. 21 mai 2015 20:09
- Forum : Administration générale
- Sujet : transmission décisions du maire par ACTES
- Réponses : 4
- Vues : 1686
Re: transmission décisions du maire par ACTES
Bonsoir Je vois bien le problème car j'ai été amené à réfléchir sur cette problématique pour ma DGS. En introduction (voui je suis une grande bavarde :lol: ) je dirais que la démat va être un objet de torture tant juridique que financière mais présente l'avantage de s'interroger sur nos organisation...
- jeu. 21 mai 2015 19:42
- Forum : Administration générale
- Sujet : Droit de regard sur association
- Réponses : 3
- Vues : 1179
Re: Droit de regard sur association
Bonsoir
Dans la catégorie Finances peut être....
Un peu de lecture
http://www.courrierdesmaires.fr/2070/le ... questions/
Bien cordialement
Dans la catégorie Finances peut être....
Un peu de lecture
http://www.courrierdesmaires.fr/2070/le ... questions/
Bien cordialement
- jeu. 21 mai 2015 19:22
- Forum : Vos forums
- Sujet : Compteur
- Réponses : 99
- Vues : 110612
Re: Compteur
Coucou...
Ben alors....tu m'as pas rejointe
Bisous Kanac
Ben alors....tu m'as pas rejointe
Bisous Kanac
- jeu. 21 mai 2015 19:09
- Forum : Commande publique
- Sujet : DCE adap
- Réponses : 4
- Vues : 1956
Re: DCE adap
Bonsoir, bonsoir Ben alors :lol: l'objet est dans le titre, ils 'agit des légendaires AD'AP : agenda d'accessibilité programmée qui sont obligatoires et doivent être rendu en Pref avant septembre je crois. MAPA de PI pour faire en lieu et place cette programmation chiffrée. http://lesadap.fr/ Désolé...
- lun. 16 mars 2015 20:06
- Forum : Commande publique
- Sujet : CONSTITUTION FONDS DOCUMENTS MEDIATHEQUE
- Réponses : 1
- Vues : 1003
Re: CONSTITUTION FONDS DOCUMENTS MEDIATHEQUE
Bonsoir Effectivement votre analyse est la bonne : constitution du fonds : en investissement marché ordinaire et alloti : effectivement marché ordinaire = achat en une seule fois Ensuite viendra le temps du marché à bons de commande pour les ajouts, nous serons alors en marché fractionné (à bons de ...
- lun. 16 mars 2015 20:02
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marché de maîtrise d'oeuvre : quels documents ?
- Réponses : 2
- Vues : 1216
Re: Marché de maîtrise d'oeuvre : quels documents ?
Bonsoir Des modèles ici https://web.archive.org/web/20131203172316/http://www.archi.fr/MIQCP/rubrique.php3?id_rubrique=53 bizarre le site de la MIQCP ne répond plus....pourtant il est précieux :mrgreen: Attention, Loi MOP, ceinture et bretelles sur ce type de marché... Bonne rédaction Bien cordialem...
- lun. 16 mars 2015 19:54
- Forum : Commande publique
- Sujet : économiseurs d'eau
- Réponses : 6
- Vues : 2141
Re: économiseurs d'eau
Bonsoir J'ai regardé votre post avec intérêt et je me suis dis...te te te et le Code des Marchés Publics dans tout ca... #-o Ensuite J'ai consulté notre référent "énergie" qui estime que les économiseurs d'eau, doivent ensuite faire l'objet d'une maintenance qui couvre la gratuité du produ...
- ven. 27 févr. 2015 22:39
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant marché de travaux
- Réponses : 5
- Vues : 6909
Re: Avenant marché de travaux
Bonsoir, bonsoir Alors généralement en marché de travaux c'est un prix global et forfaitaire ou encore des prix provisoires... si on est en BPU normalement pas de prix de marché mais un mini et/ou un maxi Sur le VRD la règle est souvent le forfait...(oui je sais je l'ai déjà dis 8) )en tout cas c'es...
- mar. 25 nov. 2014 20:10
- Forum : Commande publique
- Sujet : accord-cadre gazole
- Réponses : 4
- Vues : 1451
Re: accord-cadre gazole
Bonsoir Je continue à penser que ce n'est pas une bonne idée de mettre 100% sur le prix, à minima les conditions de la continuité de service devrait être (au moins au niveau de l'ac) pris en compte dans les critères, ou alors bétonné au niveau du cahier des charges.... J'ai regardé un peu les AC sur...
- lun. 24 nov. 2014 21:17
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Chèques déjeuners
- Réponses : 7
- Vues : 2528
Re: Chèques déjeuners
Bonsoir La règle c'est ou un lieu de restauration collective ou les tickets restaurant donc si elle mange à la cantine elle ne peux pas bénéficier des TR... Pas de textes vraiment limpides, je continue à chercher car sur les site d'un des titans des TR il y'a une veille juridique mais la référence a...
- dim. 23 nov. 2014 17:50
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : lunette de protection
- Réponses : 4
- Vues : 3796
Re: lunette de protection
Bonsoir OUh la la vigilance nous avons acheté ce type de lunette de protection avec correction de la vision : Le fabricant de ce type de lunette à le monopole et nous sommes tombés sur des lunettes défectueuses (les branches sont terribles et trop épaisses), nous sommes actuellement en litige avec l...
- dim. 23 nov. 2014 17:43
- Forum : Techniques
- Sujet : Consommation en eau d'un terrain de foot
- Réponses : 10
- Vues : 21598
Re: Consommation en eau d'un terrain de foot
Coucou Véro toujours pas sur ton canapé
Si tu envisages un terrain synthétique j'ai un beau DCE a ta dispo....
Bisous
Si tu envisages un terrain synthétique j'ai un beau DCE a ta dispo....
Bisous