Forum de la Fonction Publique Territoriale

humm, pour vérifier une fois encore que je dois faire des progrès ... en tout !
merci de votre réponse,
et j'apprécie aussi le commentaire de Marie la Lyonnaise : hi hi hi ... !
...et comme mon surnom l'indique : c'est loin d'être fini !!

une future maman est venue demander un "imprimé" pour établir le nom de famille de son enfant à naître... vous avez ça ?? perso, j'ai répondu de faire cette demande sur papier libre : je n'ai pas cet imprimé !
merci de votre réponse,

mais David44, si acte "donation" (?) devant Notaire ... l'assistante de l'étude que je viens de consulter ne connaît pas et annonce un acte de "vente" au tarif de 60% du montant de la concession... dur, dur quand même ??!

merci de votre aide : non, aucune construction, donc, on passe par la case "notaire" !
cordialement à tous et à toutes,

Bonjour, je vais me montrer assez envahissante ces prochaines semaines : pardon d'avance ! Je suis en train de lire que le retrait d'une urne d'une case de colombarium n'est pas considérée comme une exhumation (donc pas de surveillance) MAIS l'est si l'urne est dans une sépulture (ok) ou dans un cav...

merci David44 mais est-il possible comme on vient de me le suggérer d'annuler l'arrêté de concession de M. X pour le refaire au nom de M. Y (qui lui rachète sa concession sans que la commune intervienne ... enfin sauf pour les mettre en contact...) ??? c'est un bon arrangement après tout ! à ne pas ...

Bonjour, Je peux faire une sugg svp ? Je suis à la recherche de toutes les infos concernant le service Cimetière principalement et je me perds dans tous ces messages qui pourraient être triés par "rubriques" comme : mariage / décès / formulation des actes / élections / etc. heu, je me rend...

Bonjour, ce monsieur a acheté une concession et finalement déménage dans un autre département Personne à l'intérieur... il veut s'en séparer quelles sont les possibilités sachant que la mairie ne tient pas à rembourser ? merci d'avance, ps : perso, je suis pour la crémation et la dispersion des cend...

Bonjour, je recherche désespérément à rejoindre le Finistère Sud : "quelqu'un connaîtrait-il quelqu'un" en manque de soleil ??? Merci d'avance

Merci de vos réponses et désolée de le faire si tardivement !
très attentive à vos retours !!

merci de m'éclairer aussi si j'ai "faux" : je n'ai pas d'autre registre qu'un document excel sur lequel j'ai inscrit toutes les dates de demandes des taxis, en donnant un n° d'ordre et j'annote à chaque renouvellement en surveillant que le délai soit respecté (rarement le cas !), si pas de...

bonjour, pour avoir procédé dernièrement à une HO, c'est le médecin généraliste de la personne qui a établi le certificat médical, les pompiers sont intervenus en présence de la police municipale,
ma question à moi :supprimée

Bonjour, j'aurais besoin d'un modèle d'arrêté à jour svp
celui trouvé dans le dossier date de 2011 et comporte un article déjà différent de celui trouvé sur une autre commune
et il manque la référence à la loi du 5/07/2011 passée après
... ça fait beaucoup pour un seul arrêté !!
merci de votre aide