69 résultats trouvés

par poustachette
jeu. 29 mars 2018 11:16
Forum : Population
Sujet : Erreur acte de mariage
Réponses : 2
Vues : 1490

Erreur acte de mariage

Bonjour à tous, J'ai effectué un acte de mariage il y a un mois et j'ai fait une erreur dans le nom du notaire. Je voulais être sur de la procédure. Je barre le nom et dans la marge je note : "un mot rayé, "nom du notaire" et non "nom du notaire", fait le ... et signature du...
par poustachette
ven. 19 janv. 2018 16:26
Forum : Population
Sujet : Mention marginale sur livret de famille
Réponses : 1
Vues : 829

Mention marginale sur livret de famille

Bonjour à tous, Une personne est venue en mairie afin que je lui appose la mention de divorce sur son livret de famille. Le mariage a eu lieu dans une autre mairie. La secrétaire de l'autre mairie lui a dit que c'était à la mairie de domicile d'apposer la mention sur le livret. Vrai ou faux? Je pens...
par poustachette
mer. 6 déc. 2017 11:40
Forum : Finances
Sujet : Portail Helios
Réponses : 1
Vues : 1316

Portail Helios

Bonjour à tous,
Sur le portail helios, nous pouvons aller voir si un titre a été payé, savez vous comment fait on?
Merci :)
par poustachette
jeu. 12 oct. 2017 16:22
Forum : Ressources humaines
Sujet : Titularisation
Réponses : 4
Vues : 1272

Re: Titularisation

Merci de votre réponse :)
par poustachette
jeu. 12 oct. 2017 16:22
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mise en place RIFSEEP
Réponses : 5
Vues : 1455

Re: Mise en place RIFSEEP

Alors le contractuel est adjoint administratif. Les autres agents fonctionnaires sont adjoints techniques (cantonnier et femme de ménage).
Donc le Cm devra voter pour le poste d'AA si j'ai bien compris :mrgreen:
Je vous remercie pour le lien je vais aller voir sa :D
par poustachette
jeu. 12 oct. 2017 14:23
Forum : Ressources humaines
Sujet : Titularisation
Réponses : 4
Vues : 1272

Re: Titularisation

Merci de votre réponse :D Il est à 8h00 dans la commune X ou il est actuellement stagiaire. Et 18h00 dans notre commune. La commune veut bien le titulariser, juste savoir si on avait le droit :mrgreen:
Question indiscrète, pourquoi n'êtes vous pas titulaire sur l'autre commune?
par poustachette
jeu. 12 oct. 2017 11:11
Forum : Ressources humaines
Sujet : Titularisation
Réponses : 4
Vues : 1272

Titularisation

Bonjour,

J'ai un agent qui est stagiaire fonctionnaire dans une commune X pendant un an. Il sera titularisé à compter du 1er mai 2018.
Est ce que notre commune Y, il a droit de demander à être titularisé à compter du 1er mai 2018 (actuellement il est contractuel).

Merci de vos réponses
par poustachette
jeu. 12 oct. 2017 11:09
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mise en place RIFSEEP
Réponses : 5
Vues : 1455

Re: Mise en place RIFSEEP

Je te remercie de ta réponse :D En effet, ce n'est pas obligatoire, je souhaiterais soumettre l'idée et seul le CM prendra la décision. L'idée serait que le contractuel y est droit mais pas les fonctionnaires (nous en avons deux mais de gros problèmes avec eux...). Ou est ce que je peux trouver les ...
par poustachette
mer. 11 oct. 2017 11:30
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mise en place RIFSEEP
Réponses : 5
Vues : 1455

Mise en place RIFSEEP

Bonjour, Quelques questions pour la mise en place du RIFSEEP. Dans la commune, nous n'avions aucune indemnité avant cela juste notre salaire de base. Les contractuels y ont ils droit? Si un contractuel y a droit est ce que les autres agents (fonctionnaires et contractuels) doivent l'avoir également?...
par poustachette
jeu. 28 sept. 2017 14:40
Forum : Administration générale
Sujet : Délégués délégués sous préfet et tgi
Réponses : 4
Vues : 1574

Re: Délégués délégués sous préfet et tgi

Je te remercie de ta réponse.
Sa veut dire que je ne peux pas les changer avant de recevoir un courrier de la Préf.
par poustachette
lun. 25 sept. 2017 17:17
Forum : Administration générale
Sujet : Délégués délégués sous préfet et tgi
Réponses : 4
Vues : 1574

Délégués délégués sous préfet et tgi

Bonjour à tous,
Je voulais savoir la procédure pour renouveler les délégués du sous préfet et du tgi pour les élections.
Merci d'avance pour vos réponses :D
par poustachette
jeu. 3 août 2017 14:33
Forum : ... Divers
Sujet : Problème conducteur et agriculteur
Réponses : 2
Vues : 7449

Problème conducteur et agriculteur

Bonjour à tous, Je ne sais pas comment nommer ce sujet. Voilà la petite histoire, il y a deux semaines une personne m'a appelé pour avoir le nom de l'agriculteur ou du propriétaire travaillant sur des parcelles... car en passant devant celles-ci un agriculteur travaillait et à projeté des cailloux s...
par poustachette
mar. 1 août 2017 12:33
Forum : Ressources humaines
Sujet : SFT
Réponses : 2
Vues : 1082

SFT

Bonjour à tous,
Comment sa se passe lorsqu'un agent travaille dans plusieurs communes pour le SFT?
Sachant que l'agent le percoit déjà dans une commune, a t'il le droit de le percevoir dans les autres?
merci de vos réponses :)
par poustachette
mar. 1 août 2017 12:29
Forum : Population
Sujet : Pacs puis mariage
Réponses : 3
Vues : 971

Re: Pacs puis mariage

merci pour les infos :)
par poustachette
lun. 31 juil. 2017 17:28
Forum : Population
Sujet : Pacs puis mariage
Réponses : 3
Vues : 971

Pacs puis mariage

Bonjour,
Je viens de faire un mariage, les époux étaient pacsés. Est ce que je dois procéder comme pour les communes de naissances des époux, envoyer un avis de mention ou autre au TGI?
Merci :)