Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, Nouveau pour moi, le micro crédit personnel, auriez-vous un modèle de délibération et peut-être de convention, c'est entre la commune et un agent communal. De plus, savez-vous s'il existe un moyen que les échéances soient directement prélevées sur le salaire dudit agent (je pense que non, m...

Merci. La personne en question me dit que c'est la gendarmerie qui va venir pour la prise d'empreintes, je suis perplexe.

Bonjour,

Un habitant de la commune ne pouvant se déplacer (handicap), veut renouveler sa cni (apparemment c'est urgent, pour des soins...vieux monsieur très exigeant), comment je procède ?
Merci

Bonjour,

Pour les électeurs européens des 2 listes complémentaires municipales et parlement européen, c'est une même carte électorale pour ces 2 listes ? (ces électeurs sont inscrits sur les 2 listes chez nous ).
Merci de confirmer même si ma question a l'air bête.

Bonjour, Utilisant JVS horizon on line, nous allons pouvoir dématérialiser les avis de somme à payer, le hic c'est que notre comptable public nous a donné un identifiant collectivité au niveau de la pièce jointe, et je ne sais pas comment faire et où saisir cet identifiant ? J'attends toujours une r...

Bonjour, peut-on personnaliser le texte d'un accusé de lecture dans la messagerie Orange ?
Merci.

Bonjour,

Comment faites vous pour annuler une délibération quand celle-ci n'est pas remplacée par une autre ?
Merci

Je sais qu'elle ne veut pas du nom de son ex époux.

Bonjour,

Une élue a divorcé, est-ce que je peux (ou dois) changer son nom d'épouse pour son nom de naissance, par exemple dans le compte-rendu du Conseil, convocation ou autre document ?

Super, merci de vos conseils.

D'accord avec Bazekefro. Quand vous dites les limites des heures prévues dans le contrat, ce sont les heures qui sont pris "en charge" dans la convention avec Polemploi ou les 26 h en tout , dans le cas qui me préoccupe ?

Bonjour. Une petite question, pour calculer le coût d'un emploi aidé de 26h dont 20h seront exonérées à 85%, les 6 h entièrement à notre charge sont soumises aux cotisations classiques d'un CDD standard (allocations familiales....)?

Merci à tous

Bonjour,
Comment faites-vous pour demander un bulletin de casier n°2 dans le cadre d'une embauche ?
Merci, urgent...

Bonjour, Je m'interroge sur la mise en oeuvre des "AR" suite aux mails envoyés par les usagers dans le cadre de la SVE, à partir de novembre 2016, puisqu'il sera obligatoire d'envoyer un accusé de réception ou d'enregistrement si pas réception aussitôt. Passez-vous par une société ou un ti...