1492 résultats trouvés
- lun. 30 janv. 2012 09:14
- Forum : Population
- Sujet : jeunes majeurs entre le 01/03/2012 et le 22/04/2012
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Re: jeunes majeurs entre le 01/03/2012 et le 22/04/2012
Une petite question : si on n'a aucun jeune qui entre dans cette catégorie, doit on quand même éditer les tableaux ?
- lun. 30 janv. 2012 09:13
- Forum : Population
- Sujet : Carte électorale
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Re: Carte électorale
Nous non plus nous les avons pas encore reçus.
- mar. 24 janv. 2012 08:36
- Forum : Population
- Sujet : Déces tableau élection hors periode
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Re: Déces tableau élection hors periode
Comme Lavande, concernant une personne décédée, le Maire radie la personne des listes dès réception de l'acte de décès, pas la peine d'attendre une période de révision des listes.
- ven. 2 déc. 2011 18:57
- Forum : Population
- Sujet : revision listes electorales
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Re: revision listes electorales
Oui dans ton cas c'est moins évident, car elles ne pourront pas présenter de justificatif de domicile et il me semble qu'une attestation sur l'honneur de la personne chez qui ces personnes résident n'est pas recevable. J'aurais donc tendance à dire que leur inscription ne serait pas possible. Néanmo...
- ven. 2 déc. 2011 17:05
- Forum : Population
- Sujet : revision listes electorales
- Réponses : 24
- Vues : 5967
Re: revision listes electorales
Oui il sera inscrit d'office pour les élections législatives et uniquement celles-ci. Nous avons reçu cette semaine en mairie une note du service élections de la Préfecture reprenant les dates et les personnes à inscrire ou pas. Et tu seras bien évidemment avisée par l'INSEE concernant les personnes...
- mer. 30 nov. 2011 20:08
- Forum : Administration générale
- Sujet : Modèle de délibération
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Re: Modèle de délibération
Pas grand chose, simplement qu'un poste étant vacant il convient de le remplacer et tu procèdes à l'élection.
C'est un membre issu du CM ou bien un extérieur ?
C'est un membre issu du CM ou bien un extérieur ?
- jeu. 23 juin 2011 19:44
- Forum : Administration générale
- Sujet : Président et secrétaire de séance ?
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Re: Président et secrétaire de séance ?
Bonjour Loïc, Très bonne question qui n'a pas de réponse définitive, d'après le CGCT un secrétaire de séance est désigné parmi les conseillers municipaux ou du syndicat ( ce qui excluerait le maire ou le Président logiquement). Je dirais donc que ce n'est pas interdit puisque ce n'est spécifié nulle...