378 résultats trouvés
- mar. 26 sept. 2023 16:39
- Forum : Commande publique
- Sujet : PSE FACULTATIVES
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Re: PSE FACULTATIVES
ce qui me gêne c'est le flou dans la définition du besoin ..... et je rappelles que vous allez choisi sans les PSE facultatives et ne pouvoir en retenir que si le gagnant en propose et que ça vous convient .....
- mar. 19 sept. 2023 08:00
- Forum : Commande publique
- Sujet : Révision des prix d'une situation des travaux pénalisé
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Re: Révision des prix d'une situation des travaux pénalisé
on calcule d'abord ce qu'on doit donc sur révision sur le total, on déduira ensuite la pénalité. cf CCAG Travaux et Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements pub...
- mar. 12 sept. 2023 20:05
- Forum : Commande publique
- Sujet : personnes à conovoquer pour une CAO
- Réponses : 3
- Vues : 685
Re: personnes à conovoquer pour une CAO
pour le ministère de la concurrence : voir la DIRECCTE (si pas d'adresse voir préfecture ou sous préfecture )
Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
- mer. 6 sept. 2023 10:47
- Forum : Commande publique
- Sujet : personnes à conovoquer pour une CAO
- Réponses : 3
- Vues : 685
Re: personnes à conovoquer pour une CAO
vous êtes Collectivité Locale ou Etat ? pour Collectivité Locale le CGCT dit pas obligatoire : Lorsqu'ils y sont invités par le président de la commission , le comptable de la collectivité et un représentant du ministre chargé de la concurrence peuvent participer, avec voix consultative, aux réunion...
- mar. 5 sept. 2023 20:00
- Forum : Commande publique
- Sujet : Motiver une déclaration sans suite aprés retrait de l'attributaire avant notif.
- Réponses : 3
- Vues : 718
Re: Motiver une déclaration sans suite aprés retrait de l'attributaire avant notif.
vous semblez oublier que c'est à la demande de ce "gagnant" ! il a demandé par écrit j'espère avec la signature d'une personne habilité ....
- mar. 5 sept. 2023 11:13
- Forum : Commande publique
- Sujet : Révision de prix et arrondi
- Réponses : 1
- Vues : 687
Re: Révision de prix et arrondi
indubitablement votre marché est un marché public soumis au CCP. Sur la méthode de calcul habituelle vous avez raison mais pas dans votre exemple car l'arrondi sup à trois chiffres donne 6.6 % sans viser un CCAG vous n'avez pas d'argument massue. un compromis serait la règle comptable appliquée au %...
- mer. 30 août 2023 21:15
- Forum : Commande publique
- Sujet : Propriété intellectuelle et modification
- Réponses : 2
- Vues : 706
Re: Propriété intellectuelle et modification
dès que vous touchez au parti architectural donc par exemple extension, modif de façades, en intérieur c'est moins net car modifier une cloison peut être classé mineur mais modifier un hall d'accueil généreux (voir de prestige) peut être qualifié d'atteinte à l'oeuvre .....
- ven. 18 août 2023 08:39
- Forum : Commande publique
- Sujet : Motiver une déclaration sans suite aprés retrait de l'attributaire avant notif.
- Réponses : 3
- Vues : 718
Re: Motiver une déclaration sans suite aprés retrait de l'attributaire avant notif.
défaillance du fournisseur retenu alors que les autres concurrents sont déliés de leurs offres. pourquoi vouloir en dire plus ?
- ven. 11 août 2023 10:03
- Forum : Techniques
- Sujet : logiciel de plans
- Réponses : 4
- Vues : 1287
Re: logiciel de plans
prix raisonnable ? ça dépend de l'usage réel .....
- ven. 11 août 2023 10:01
- Forum : Techniques
- Sujet : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES ERP
- Réponses : 3
- Vues : 914
Re: PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES ERP
attention cet équipement aura une interface avec l'électricité donc prévoir un dossier ERP sur les conséquences sur la sécurité, ou plutôt sur l'absence de conséquence ...
- mar. 8 août 2023 17:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : question BPU
- Réponses : 2
- Vues : 707
Re: question BPU
vous êtes en MAPA, j'espère que vous ne vous êtes pas privé de la négociation donc vous négociez, pourquoi impossible? comment faire sans ces postes .... si vous trouvez une solution sans dénaturer l'objet du marché vous signez sinon vous rectifiez le DCE et re AAPC .....
- mer. 26 juil. 2023 17:12
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marché de nettoyage de locaux
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Re: Marché de nettoyage de locaux
oui si le métré dépasse il faut payer puisque c'est le métré qui fera foi pour les quantités. par contre vous pouvez mettre des verrous dans le contrat : si dépassement de plus de x% alors accord préalable de collectivité nécessaire ... ou faire un premier métré contractuel avant la première interve...
- mer. 26 juil. 2023 16:54
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marché de nettoyage de locaux
- Réponses : 5
- Vues : 1260
Re: Marché de nettoyage de locaux
à PU il faut réfléchir , de rédiger le DCE, aux méthodes et moyens de contrôle des métrés sinon il faut passer au forfait ....
- jeu. 20 juil. 2023 15:51
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- Sujet : CCTP
- Réponses : 3
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Re: CCTP
malheureusement non
par contre prise en compte de la proximité d'un réparateur agricole agréé (c'est bien un tracteur agricole ou jardinier ?) par la distance pour les frais lis à l'entretien ....
par contre prise en compte de la proximité d'un réparateur agricole agréé (c'est bien un tracteur agricole ou jardinier ?) par la distance pour les frais lis à l'entretien ....
- mar. 11 juil. 2023 19:08
- Forum : Commande publique
- Sujet : Surface m² marché public
- Réponses : 3
- Vues : 700
Re: Surface m² marché public
à PU vous payez selon le mode de métré précisé dans le BPU , en général on met une marge de 5% dans les quantités du cadre du DE (ou appellation DQE selon les différents MOA). Si vous ne vouliez pas refaire les métrés avec le titulaire il fallait mettre des plans et passer au Forfait ....