Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous

Nous avons retenu une entreprise pour réparer et changer des tuiles,
Est-ce qu'il y a des conditions particulières pour la mairie à mettre en place pour la sécurité de tous.
Merci d'avance de votre réponse

Bonjour à tous Nous avons une demande de mariage assez urgente disons nous, Elle vit en France et lui en Algérie. Je me demandais au niveau du justificatif de domicile, est-ce que l'on peut accepter cette situation ? j'ai vu aussi que le certificat de coutume n'est plus obligatoire. Avez vous déjà e...

Bonjour, Nous avons un parent qui conteste le repas de la cantine pour son enfant car il ne mange pas de porc pour raison religieuse et paye le repas. Notre prestataire nous dit que lors de notre commande il faudrait préciser un repas sans porc. A votre avis est-ce que nous devons modifier le règlem...

Bonjour à tous, Petite question, peut on annuler une candidature qui a été retenue dans le cadre d'un marché public. Nous avons un marché de travaux. deux entreprises ont été retenues dont un coordonnateur de sécurité. Un adjoint nous informe qu'il n'est plus nécessaire de prendre le coordonnateur. ...

Bonjour à tous,
Pour l'achat d'une boulangerie des murs et du fond de commerce, existe t-il un lien ou avez vous une procédure sur la marche à suivre.
Merci d'avance pour les infos

Bonjour à tous,
La directrice de l'école nous dit que le décret pour les rythmes scolaires est paru ce jour.
Avez vous eu cette information.
Merci de votre retour

merci beaucoup ninon En lisant la première phrase Le fonctionnaire affilié à l'IRCANTEC victime d'un accident de travail est placé en congé pendant toute la durée d’incapacité de travail jusqu’à la guérison complète, la consolidation de la blessure ou le décès (Décret 91-298 du 20.03.1991 - art 37 a...

fonctionnaire IRCANTEC

Un agent ircantec est en arrêt d'accident de travail, la commune doit le rémunérer pendant 90 jours à plein traitement puis la SS prend le relais. Est-ce que vous savez comment se calcul les indemnités en accident de travail ? La commune doit elle maintenir le complément de la SS si elle ne rembours...

Notre salle communale est utilisée pour la célébration du mariage elle peut accueillir une 50 personnes,
A votre avis est-ce qu'il est possible "en cas de beau temps" de célébrer le mariage dehors devant la mairie,
Merci de votre retour.

Bonjour, est-ce que vous savez calculer la baisse de la DGF, je suis allée sur le site de l'AMF pour une simulation, j'avoue de n'y comprend pas grand chose et vous !
Merci de votre retour

merci pour l'info , par contre la publication des bans est valable un an, est ce qu'il faut redemander les extraits de mariages
pour le dossier car il doit être de moins de 3 mois à la date du mariage

Des administrés souhaitent se marier au mois de juin 2016, mais ils ne seront plus sur notre commune au mois d'avril 2016.
A votre avis peut on accepter leur dossier de mariage. Je n'ai pas trouvé sur legibase état civil Avez vous eu le cas. Merci de votre retour.

Est ce qu'il existe dans la fonction publique des organismes de prêt intéressant
Merci de votre retour

Vous travaillez à temps complet !